Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 75·fr
    ...ue centrale, - deux membres choisis en raison de leur compétence d...
  • Annonces Légales·2025 / N°121·page 9·fr
    ...Désignation des immeubles saisis : la totalité de la propriété dén...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 52·fr
    ...ie immobilière Le créancier saisisant : Société Générale de Recou...
  • Annonces Légales·2007 / N°069·page 24·fr
    ...ab Bnet Tunis, en sa qualité saisissant. - Partie intimé : Abdel...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 36·fr
    ...Seddik Njahi a évalué le prix de l'immeuble saisis au montant d'un...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 24·fr
    ...ie immobilière Le créancier saisissant : Société générale de reco...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 23·fr
    ...La vente des droits indivis saisis de l'immeuble ci-dessus décrit ...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 11·fr
    ... de représentants librement choisis; b) De voter et d'être élu, a...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 32·fr
    ...l 4/1 n° 380/1) au profit du saisissant. Mise à prix : La mise à ...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 43·fr
    ...ème étage app n° 3 Sfax Les saisissants : 1- Younes Ben Habib Tr...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 30·fr
    ...Ont peut visiter ces deux immeubles saisis, tous les jours pendant...
  • Annonces Légales·2018 / N°133·page 46·fr
    ...2018M01063VEPA1 ## Adjudication immobilière ajournée Saisissant ...
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 47·fr
    ...En sa qualité de créancier saisissant Parties poursuivies : Moham...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 17·fr
    ...CODE T.V.A 000110F en sa qualité de créancier saisisant. PARTIE S...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 18·fr
    ...e, sous réserve des sommes insaisissables parmi celles-ci. 4- L'o...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 33·fr
    ..., en sa qualité de créancier saisisant. Partie saisie : Ridha Be...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 38·fr
    ...ie immobilière Le créancier saisisant : Zouheir Ben Khmais Bouani...
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 39·fr
    ...r.belaiba@gnet.tn Le créancier saisissant : La Banque Nationale A...
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 38·fr
    ... **Description des immeubles saisis :** - 5420 parts indivises da...
  • Annonces Légales·2015 / N°117·page 17·fr
    ...ue Taieb Mhiri Mahdia 1- le saisissant : Rached Ben Hedi Ben Moha...