Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1994 / N°046·page 5·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2023 / N°075·page 10·fr
    ...2023R01646APSF2 ## Election d'un nouveau comité Dénomination : S...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 22·fr
    ...fellah, demeurant à Kairouan, Comité de Coordination du parti, fai...
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 24·fr
    ...Fixation de la rémunération du comité d'audit; 8. Fixation de la r...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 2·fr
    ...n relative à la création d'un Comité des Transports Ferroviaires d...
  • Journal Officiel·1985 / N°013·page 1·fr
    ...ON de Secrétaires Généraux de Comités Culturels Régionaux 247 ###...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 12·fr
    ...suppléé par un des membres du comité de Direction choisis dans l'o...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 61·fr
    ...ence et des rémunérations des comités pour l'exercice 2013. 8- Nom...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 36·fr
    ...Membre Pour le Comité Directeur 2011T02739APSF2 ## Syndic Dorra ...
  • Annonces Légales·2012 / N°104·page 9·fr
    ...Désignation du Comité de Contrôle: Le Conseil d'Administration a ...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 41·fr
    ...Fixation de la rémunération du Comité d'Audit pour l'exercice 2013...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 39·fr
    ...1°) Rapport moral et financier du Comité Provisoire, 2°) Approbati...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 39·fr
    ...nseil d'Administration et des Comités réglementaires. 2020R00962S...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 7·fr
    ...— Le Comité Technique des programmes et de l'enseignement comprend...
  • Annonces Légales·2018 / N°002·page 27·fr
    Election d'un nouveau comité du syndicat des copropriétaires de l'...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 19·fr
    ...Fixation de la rémunération du Comité Permanent d'Audit pour l'exe...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 47·fr
    ...bres du comité permanent d'audit interne et celle du comité des ri...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 6·fr
    ...2°) En qualité de Membres du Comité de Direction : MM. Mohamed El...
  • Journal Officiel·2011 / N°027·page 11·fr
    ...stre concerné après avis d'un comité consultatif sectoriel qui ser...
  • Journal Officiel·2002 / N°020·page 14·fr
    ... Abdellatif Chaabene, chef du comité général des assurances. Arrê...