Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 21·fr
    ...11 - Sont créés au sein du sous-comité technique, des comités tech...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 43·fr
    ...membre En outre, le comité peut se faire assister par un expert l...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 16·fr
    Les délibérations du comité permanent d'audit interne ne sont vala...
  • Journal Officiel·2014 / N°047·page 23·fr
    ...- un comité de pilotage, - un comité technique, - des groupes de t...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 18·fr
    ...– Les membres du comité permanent d'évaluation et de ses sous-comi...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 18·fr
    ...Toute Partie peut présenter de nouveau au Comité une proposition q...
  • Annonces Légales·2017 / N°130·page 20·fr
    ...- Comité Permanent d'Audit Interne : Ce comité est présidé par Mon...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 32·fr
    ...Le comité directeur de l'association se compose de : - un présiden...
  • Journal Officiel·2012 / N°074·page 27·fr
    ...En outre, le président du comité peut adjoindre aux travaux du com...
  • Journal Officiel·2012 / N°073·page 9·fr
    ...membre, Les membres du comité sont nommés par arrêté du chef du g...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 14·fr
    ...— Un Comité Culturel National; — Des Comités Culturels Régionaux;...
  • Journal Officiel·2022 / N°013·page 10·fr
    ...17 - Le comité exécutif et le Comité thématique et événementiel ti...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 4·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence, BAHI LADGHAM --- COMITE D...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 12·fr
    ...Le comité d'audit et le comité des risques sont présidés par un me...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 16·fr
    ...Les membres du comité sont élus pour quatre ans. Ils sont rééligib...
  • Journal Officiel·2020 / N°085·page 4·fr
    ...publiques | Sous-directeur au comité général du contrôle des dépen...
  • Journal Officiel·2011 / N°090·page 12·fr
    ...Le comité se réunit au moins quatre fois par an avant les réunions...
  • Journal Officiel·2012 / N°097·page 34·fr
    ...2 - Le comité mixte chargé de l'examen des dossiers des candidats ...
  • Journal Officiel·2022 / N°132·page 16·fr
    ...| | Manel Nefzi | Ingénieur en chef | Directrice au comité généra...
  • Journal Officiel·2008 / N°051·page 4·fr
    ...Le président du comité supérieur dirige le comité et le représente...