1 032 résultats pour ""PLAN C""
- Annonces Légales·2013 / N°070·page 46·fr...Parcelle n° 12 du plan cadastral du gouvernorat de Siliana secteur...
- Annonces Légales·2005 / N°017·page 2·fr...Ledit terrain a fait l'objet d'un plan cadastral et porte le n° 10...
- Annonces Légales·2005 / N°110·page 2·fr...Ledit terrain a fait l'objet d'un plan cadastral et porte le n° 10...
- Journal Officiel·1996 / N°056·page 11·fr...u long et après la période du plan central | | 6 | Qualité total...
- Annonces Légales·2010 / N°044·page 38·fr...plan cadastre G et de l'est les parcelles n° 24, 17 du même plan c...
- Annonces Légales·2011 / N°031·page 43·fr...C'est une terre à vocation agricole prends le n° 2 du plan concern...
- Annonces Légales·2005 / N°186·page 7·fr...Ledit terrain a fait l'objet d'un plan cadastral et porte le n° 10...
- Annonces Légales·2025 / N°104·page 10·fr...La superficie est de 10509 m², située d'après le plan cadastral au...
- Journal Officiel·1962 / N°024·page 3·fr...té par un liséré rouge sur le plan ci-joint et figurant sur le tab...
- Annonces Légales·2006 / N°049·page 15·fr...Ledit terrain a fait l'objet d'un plan cadastral et porte le n° 10...
- Journal Officiel·1997 / N°021·page 22·fr...t le liséré orangé indiqué au plan ci-joint. Art. 2. - Les minist...
- Annonces Légales·2025 / N°087·page 12·fr...La superficie est de 10509 m², située d'après le plan cadastral au...
- Journal Officiel·1964 / N°009·page 11·fr...ouré d'un liseré rouge sur le plan ci-joint et indiqué dans le tab...
- Journal Officiel·2018 / N°029·page 101·fr# Annexe 1 Modèle du Plan des Comptes Le plan comptable sectoriel...
- Journal Officiel·2006 / N°079·page 31·fr...FILS EN LONG ET EN TRAVERS, - PLAN COTES, - CALCUL DES SURFACES, -...
- Journal Officiel·1964 / N°009·page 12·fr...ouré d'un liseré rouge sur le plan ci-joint et indiqué dans le tab...
- Journal Officiel·1997 / N°055·page 13·fr...t le liséré orangé indiqué au plan ci-joint. 3) Sabkhat Dar Rebia...
- Journal Officiel·1996 / N°085·page 23·fr...t le liséré orangé indiqué au plan ci-joint. Art. 2. - Les minist...
- Journal Officiel·1962 / N°024·page 4·fr...es par un liséré rouge sur le plan ci-joint et figurant sur le tab...
- Journal Officiel·1964 / N°033·page 18·fr...urés d'un liseré rouge sur le plan ci-joint et indiqués dans le ta...