Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 793 résultats pour ""TAXI""
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 58·fr
    ...Ces taxiphones doivent être signalés par un écriteau facilement re...
  • Journal Officiel·2023 / N°104·page 18·fr
    ...oitures de taxi individuel, de taxi collectif, de taxi grand touri...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 48·fr
    ...dix (10) taxiphones supplémentaires si le nombre de taxiphones dép...
  • Journal Officiel·2008 / N°001·page 36·fr
    ...Le secteur du taxi bénéficiant des avantages fiscaux accordés dans...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 12·fr
    ...- Le montant affiché par le taximètre est majoré de cinquante pour...
  • Journal Officiel·1985 / N°075·page 7·fr
    ...— Les tarifs marqués par le taximètre sont majorés de cinquante po...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 12·fr
    ...Les taxis individuels munis d'autorisations délivrées avant la pub...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 38·fr
    ... de la zone de circulation des taxis autour de la commune de Ain D...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 15·fr
    ...— Les taxis munis d'une autorisation délivrée par le Président de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 7·fr
    ...Les taxis individuels munis d'autorisations délivrées avant la pub...
  • Journal Officiel·2026 / N°060·page 18·fr
    ...Les voitures de taxi individuel sont exceptées de l'autorisation d...
  • Journal Officiel·2010 / N°009·page 25·fr
    ...29 - Le taximètre doit être mis en marche dès que le taxi individu...
  • Journal Officiel·1982 / N°053·page 26·fr
    ...## TAXIS ### Arrêté du Ministre des Transports et des Communicati...
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 9·fr
    ... de la zone de circulation des taxis autour de la localité de Touz...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 59·fr
    ...19 - Les taxiphones exploités aux centres publics des télécommunic...
  • Journal Officiel·1992 / N°069·page 7·fr
    ...- Le montant affiché par le taximètre est majoré de cinquante pour...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 41·fr
    ... de la zone de circulation des taxis autour de la commune de Ksour...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 47·fr
    ...- trois (3) m2 pour les centres exploitants moins de cinq (5) taxi...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 20·fr
    ... de la zone de circulation des taxis autour de la localité de Kebi...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 16·fr
    ...Le secteur du taxi bénéficiant des avantages fiscaux accordés dans...