Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 032 résultats pour ""PLAN C""
  • Annonces Légales·2004 / N°156·page 5·fr
    ...pose d'une parcelle n° 406 du plan cadastre de Médenine zone "J" e...
  • Journal Officiel·1991 / N°080·page 7·fr
    ...ée par un liseré rouge sur le plan ci-annexé et indiquée au tablea...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 14·fr
    ...es par un liseré rouge sur le plan ci-joint et désignées sur le ta...
  • Annonces Légales·2008 / N°099·page 34·fr
    ...osé par la parcelle n° 156 du plan concernant ce titre situé à Kon...
  • Annonces Légales·2025 / N°152·page 12·fr
    ...», portant le numéro 2 sur le plan cadastral établi par l'Office d...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 4·fr
    ...iqués en couleur rouge sur le plan ci-joint et au tableau ci-après...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 22·fr
    ...ouré d'un liséré rouge sur le plan ci-joint et constitué des immeu...
  • Annonces Légales·2019 / N°041·page 16·fr
    ...eux parcelles n°351 et 369 du plan cadastre de Sousse la superfici...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 17·fr
    ...es au tableau ci-contre et au plan ci-annexé : | Numéro d'ordre ...
  • Journal Officiel·2008 / N°088·page 23·fr
    ...ouré d'un liséré rouge sur le plan ci-joint. Art. 2 - Les plans d...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 39·fr
    ...formé par la parcelle n° 1 du plan constitue par le service de l'O...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 5·fr
    ...indiquée sur le plan ci-joint et définie comme suit : — Du point ...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 13·fr
    ... les zones mentionnées sur le plan ci-joint et délimitées par une ...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 16·fr
    ...urée d'un liseré rouge sur le plan ci-joint. Art. 2. — Les minist...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 12·fr
    ...m² et teintée en rouge sur le plan ci-joint. Art. 2. — Les minist...
  • Annonces Légales·2018 / N°007·page 58·fr
    ... parcelle n°3 de la zone S du plan cadastre du gouvernorat du Kef ...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 10·fr
    ...mitées par un liseré rouge au plan ci-joint. ART. 2. — Sont égale...
  • Annonces Légales·2011 / N°047·page 31·fr
    ...res carrés), parcelle n° 1 du plan cadastral du titre foncier 1477...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 12·fr
    ... et les marchés publics, - le plan comptable tunisien, - les effet...
  • Journal Officiel·2001 / N°022·page 9·fr
    ...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à part...