1 032 résultats pour ""PLAN C""
- Annonces Légales·2004 / N°156·page 5·fr...pose d'une parcelle n° 406 du plan cadastre de Médenine zone "J" e...
- Journal Officiel·1991 / N°080·page 7·fr...ée par un liseré rouge sur le plan ci-annexé et indiquée au tablea...
- Journal Officiel·1966 / N°029·page 14·fr...es par un liseré rouge sur le plan ci-joint et désignées sur le ta...
- Annonces Légales·2008 / N°099·page 34·fr...osé par la parcelle n° 156 du plan concernant ce titre situé à Kon...
- Annonces Légales·2025 / N°152·page 12·fr...», portant le numéro 2 sur le plan cadastral établi par l'Office d...
- Journal Officiel·1962 / N°020·page 4·fr...iqués en couleur rouge sur le plan ci-joint et au tableau ci-après...
- Journal Officiel·1998 / N°004·page 22·fr...ouré d'un liséré rouge sur le plan ci-joint et constitué des immeu...
- Annonces Légales·2019 / N°041·page 16·fr...eux parcelles n°351 et 369 du plan cadastre de Sousse la superfici...
- Journal Officiel·1980 / N°045·page 17·fr...es au tableau ci-contre et au plan ci-annexé : | Numéro d'ordre ...
- Journal Officiel·2008 / N°088·page 23·fr...ouré d'un liséré rouge sur le plan ci-joint. Art. 2 - Les plans d...
- Annonces Légales·2015 / N°009·page 39·fr...formé par la parcelle n° 1 du plan constitue par le service de l'O...
- Journal Officiel·1969 / N°015·page 5·fr...indiquée sur le plan ci-joint et définie comme suit : — Du point ...
- Journal Officiel·1976 / N°020·page 13·fr... les zones mentionnées sur le plan ci-joint et délimitées par une ...
- Journal Officiel·1990 / N°057·page 16·fr...urée d'un liseré rouge sur le plan ci-joint. Art. 2. — Les minist...
- Journal Officiel·1991 / N°015·page 12·fr...m² et teintée en rouge sur le plan ci-joint. Art. 2. — Les minist...
- Annonces Légales·2018 / N°007·page 58·fr... parcelle n°3 de la zone S du plan cadastre du gouvernorat du Kef ...
- Journal Officiel·1958 / N°007·page 10·fr...mitées par un liseré rouge au plan ci-joint. ART. 2. — Sont égale...
- Annonces Légales·2011 / N°047·page 31·fr...res carrés), parcelle n° 1 du plan cadastral du titre foncier 1477...
- Journal Officiel·2002 / N°029·page 12·fr... et les marchés publics, - le plan comptable tunisien, - les effet...
- Journal Officiel·2001 / N°022·page 9·fr...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à part...