Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 69·fr
    ...2°) La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier di...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 15·fr
    ...ra bloc B berge du Lac Tunis Servir l'Intérêt public et de renfor...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 3·fr
    ...e créée nommé ERROUKI pour desservir les agriculteurs du périmètre...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 43·fr
    ...ivant les règles légales pour servir et valoir ce que de droit. 2...
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 17·fr
    ...nt le taux le plus élevé peut servir d'espèce de référence. Cela p...
  • Annonces Légales·2005 / N°083·page 11·fr
    ...- Détermination du montant des jetons de présence à servir aux mem...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 51·fr
    ...s compétences des Ingénieurs. Servir l'esprit de la citoyenneté et...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 11·fr
    ...« Je jure par Dieu Tout-Puissant de servir la patrie avec dévoueme...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 11·fr
    ...« Je jure par Dieu Tout-Puissant de servir la patrie avec dévoueme...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 9·fr
    ...itement de référence appelé à servir de base au décompte de la ret...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 35·fr
    ...Chacun peut servir 10 cabines de soins individuels à la fois, réal...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 2·fr
    ...ls représentatives de frais à servir aux fonctionnaires et agents ...
  • Annonces Légales·2018 / N°068·page 15·fr
    ...e des ressources naturelles. Servir et parrainer les intérêts de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 34·fr
    ...- La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier divi...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 24·fr
    ...tions thermales, lequel devra servir de référentiel lors des opéra...
  • Annonces Légales·2025 / N°157·page 22·fr
    ...9- Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs. 1...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 16·fr
    ...Le montant à servir du taux maximum est arrêté en fonction de la n...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 36·fr
    ...n ou documentation utile pour servir les principes de bonne gouver...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 10·fr
    ...odifier ou à créer, devant desservir les différentes unités fonciè...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 39·fr
    ...ation et de formation afin de servir la communauté. 2- Contribuer ...