Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2021 / N°078·page 16·fr
    Election des membres du comité d'un syndic Résidence Monastir Cent...
  • Annonces Légales·2025 / N°124·page 9·fr
    ...Président du comité. - Mr Kais Jomaa : Trésorier. - Mr Jalel Hanne...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 10·fr
    ... N°61118 du 23 décembre 2024. Comité : - Président : Jridi Samir -...
  • Journal Officiel·2007 / N°061·page 8·fr
    ...- L'appellation « comité d'orientation » s'applique à l'appellatio...
  • Annonces Légales·2004 / N°058·page 2·fr
    ...UTIONS Election d'un nouveau Comité Syndic de la Résidence Ezzait...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 6·fr
    ...— Des comités spécialisés peuvent être créés par arrêté du Premier...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 19·fr
    ...nstein en tant que membres du comité permanent d'audit et de renou...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 14·fr
    ...ar le directeur après avis du comité de direction. Art. 17. - Le ...
  • Journal Officiel·1998 / N°007·page 5·fr
    ...| 1 comité de géographie 1 groupe d'espèces 1 groupe de travail | ...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 26·fr
    ... supplé par un des membres du comité de Direction choisis dans l'o...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 45·fr
    ...emnité pour le comité permanent d'audit et le comité exécutif des ...
  • Journal Officiel·2006 / N°020·page 21·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 10·fr
    ...RE DES AFFAIRES SOCIALES ### Comités d'Entreprises Par arrêté de...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 12·fr
    ...membres du Comité Permanent d'Audit Interne et du Comité des Risqu...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 37·fr
    ...le renouvellement du comité du syndic comme suit : Président : Mr...
  • Journal Officiel·2013 / N°019·page 4·fr
    ...07 Nomination du président du comité médical au conseil d'administ...
  • Annonces Légales·2005 / N°140·page 5·fr
    ...Le Comité directeur « constitutif » est le suivant : Dehmani Samir...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 40·fr
    ...2012T07264APSF2 Nouveau comité directeur de l'association Mesbeh...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 55·fr
    ...- Fixation de la rémunération des membres du Comité d'Audit et du ...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 42·fr
    ...s ont procédé à l'élection du comité syndical de la dite résidence...