Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 16·fr
    ...ustrielle et institution d'un comité des eaux; Vu le décret du 12...
  • Annonces Légales·2015 / N°126·page 21·fr
    ...9- Fixation des jetons de présence des membres du comité permanent...
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 39·fr
    ...e 1 décembre 2018, le nouveau comité directeur est composé de : P...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 35·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 63·fr
    ...d'un livret de famille est concomitante à la conclusion du contrat...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 25·fr
    ...La nomination des membres du comité du syndic comme suit : Présid...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 38·fr
    ..., il a été élu les membres du comité Directeur de Coopérative : M...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 13·fr
    ...a) une Commission Centrale du Recensement; b) un Comité Consultati...
  • Annonces Légales·2004 / N°072·page 4·fr
    ...vellement du bureau du syndic comité de gestion Résidence Jinene ...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 39·fr
    ...Le comité directeur : Tahar Benboubaker : Président - 03043568 S...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 26·fr
    ...Engagement de créer un comité permanent d'audit : La société s'en...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 33·fr
    ...| | Suivant délibérations du comité de direction du 1er mai 1974 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 57·fr
    ...ixation de la rémunération du Comité Permanent d'Audit pour l'exer...
  • Journal Officiel·1999 / N°051·page 3·fr
    ...- de préparer les rapports au comité de suivi de la mise en place ...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 23·fr
    ...suppléé par un des membres du Comité de Direction choisis dans l'o...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 3·fr
    ...— Les Directeurs Régionaux sont assistés de Comités Consultatifs d...
  • Journal Officiel·1983 / N°069·page 1·fr
    ...es NOMINATION des membres du Comité Consultatif de l'Archéologie ...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 19·fr
    ...f heures du matin au Siège du Comité de Coordination de Kairouan à...
  • Annonces Légales·2015 / N°112·page 3·fr
    ...ller Technique et de créer un Comité de pilotage. Mr Majed Daly, A...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 14·fr
    ...- Si une demande essuie un refus du comité consultatif des hydroca...