Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 29·fr
    ...rès saisie-exécution Partie saisissante : Zaâra Bent Sassi Tlijan...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 27·fr
    ...ncée pour tous les immeubles saisis pour un prix de Trois millions...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 28·fr
    ...Créancière saisissante : Contre : Monsieur Mohamed Zouari Agricul...
  • Annonces Légales·2015 / N°135·page 50·fr
    ..., en sa qualité de créancier saisissant. Partie saisie : Monsieu...
  • Annonces Légales·2023 / N°121·page 9·fr
    ...2023R02427VEPA1 # Vente aux enchères Le créancier saisisseur : 1...
  • Annonces Légales·2004 / N°011·page 3·fr
    ...dication immobilière Partie saisissante : La Banque de Tunisie, s...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 26·fr
    ...Description des biens immobiliers saisis : La propriété dénommée R...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 54·fr
    ...Les saisis : Les héritiers de Mohamed Elaid Dbaib, sa veuve Beya G...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 36·fr
    ...nchères publiques Créancier saisisant «SONOBOIS» société à respon...
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 12·fr
    ...onas, les salmonelles et les moisissures. Art. 32. — Un examen né...
  • Journal Officiel·1998 / N°029·page 6·fr
    ... concernés, - les documents saisis, relatifs au cas de fraude et ...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 19·fr
    ...580954WPA000 Créancier saisisant : La Société Tunisienne de Banq...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 39·fr
    ...ued Ellil Manouba Créancier saisisant : Zouhaira Magraoui Habitan...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 50·fr
    ...2010E00232VEPA1 # Avis de vente immobilière Le créancier saisiss...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 55·fr
    ...Composé de trois à douze membres choisis parmi les actionnaires et...
  • Annonces Légales·2011 / N°009·page 14·fr
    ...24 m² Mise à prix des parts saisis (7 parts sur 36 parts). La mi...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 45·fr
    ...En sa qualité de créancier saisissant. Partie saisie : Noureddine...
  • Annonces Légales·2015 / N°093·page 34·fr
    ...Le créancier saisissant : Banque de l'Habitat, société anonyme, in...
  • Journal Officiel·1977 / N°028·page 30·fr
    ...t de douze membres au plus, choisis parmi les actionnaires. Commi...
  • Annonces Légales·2023 / N°151·page 11·fr
    ...ères publiques Le créancier saisisseur : Jihen Bent Bennour Benno...