Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2002 / N°015·page 14·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1999 / N°073·page 14·fr
    ... l'agriculture, Vu l'avis du comité médical consultatif auprès de...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 9·fr
    ...ion, du siège, les membres du comité et ajout d'une activité Assoc...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 37·fr
    ...Le Comité d'Action Sociale Scolaire. **Objet :** Aide aux élèves n...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 40·fr
    ...5) Membres du comité constitutif : - Président : Karim Ben Kahla -...
  • Journal Officiel·1999 / N°079·page 25·fr
    Des comités techniques peuvent être créés au sein du conseil, chaq...
  • Journal Officiel·2007 / N°041·page 19·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 19·fr
    ...# MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ## COMITES D'ENTREPRISES Par a...
  • Annonces Légales·2024 / N°073·page 7·fr
    ...Et en vertu du dit PV, et à l'unanimité des voix, le comité syndic...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 12·fr
    ...ral de l'institut sur avis du comité de certification de conformit...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 54·fr
    ...30.000 dinars Siège social : Comité de coordination du Rassemblem...
  • Journal Officiel·2003 / N°029·page 20·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 16·fr
    ...s :** | | | | — Compte du Comité National de Solidarité Social...
  • Journal Officiel·1990 / N°074·page 20·fr
    ...Comités d'entreprise Délégués du personnel Commission paritaire ...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 11·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2022 / N°117·page 10·fr
    ... et extraire des sommations. Comité de syndicat : - Mr Abderraza...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 21·fr
    ...## 5.1.5 Engagement de créer un comité permanent d'audit La socié...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 38·fr
    ...Elire le comité directeur. Examiner le programme de nouvelles act...
  • Annonces Légales·2020 / N°017·page 27·fr
    ...émunération du comité permanent d'audit et du comité de risque; 8)...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 13·fr
    ...Le comité général de l'administration du budget de l'Etat comprend...