Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 52·fr
    ...Fixation des rémunérations des membres du comité d'Audit Interne e...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 14·fr
    ... du syndicat et l'élection du comité du syndicat des propriétaires...
  • Journal Officiel·2017 / N°099·page 3·fr
    ...ut particulier aux membres du comité général de l'inspection du tr...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 53·fr
    ...1127495T, avise qu'en vertu de la décision du comité de confiscati...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 36·fr
    ...2013T03108APSF2 ## Renouvellement du comité du syndic d'une résid...
  • Annonces Légales·2024 / N°033·page 9·fr
    municipalité d'Hammamet le 31/1/2024 avec P.V du comité du 29/9/20...
  • Journal Officiel·2022 / N°119·page 19·fr
    ...u 15 août 2022, Vu l'avis du comité de contrôle de la conformité ...
  • Annonces Légales·2004 / N°042·page 6·fr
    ...Au comité syndical : Messieurs - Anis Hadrich. - Maher Hammami. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 36·fr
    ...9- Ratification des nominations des nouveaux membres du Comité Per...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 56·fr
    ...Le Comité, Le Secrétaire Général, N° D-335 --- Rectificatif A ...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 64·fr
    ...Lecture du rapport du comité charaïque relatif à l'exercice 2017 ;...
  • Annonces Légales·2023 / N°024·page 11·fr
    décidé de nommer un nouveau comité dont la composition est la suiv...
  • Annonces Légales·2015 / N°045·page 25·fr
    ...iétaire et la constitution du comité du syndic de l'Immeuble Larki...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 10·fr
    ...OLUTIONS Election du nouveau comité de syndic de la cité soleil d...
  • Annonces Légales·2023 / N°041·page 17·fr
    ...8) Fixation de la rémunération des membres du Comité d'Audit. 9) F...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 7·fr
    ...**Membres du comité de direction :** MM. Ali ben Mabrouk; Tijani...
  • Journal Officiel·2005 / N°094·page 19·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 34·fr
    ...La Nomination du comité chargé de l'accord des facilités aux coopé...
  • Journal Officiel·2006 / N°028·page 11·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 39·fr
    ...ptes, - lecture du rapport du comité de contrôle, - discussion des...