Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2020 / N°115·page 29·fr
    ...mposition du comité national consultatif et des comités régionaux ...
  • Journal Officiel·2025 / N°066·page 4·fr
    ...r 2010, portant création d'un comité général de la fonction publiq...
  • Journal Officiel·1996 / N°095·page 7·fr
    ...# Section II ## Le comité consultatif Art. 4. - Le directeur gén...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 3·fr
    ...— La composition du Comité spécial des établissements dangereux, i...
  • Journal Officiel·2018 / N°098·page 48·fr
    ...mposition du comité national consultatif et des comités régionaux ...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 14·fr
    ...Monsieur Babaa Ben Essalah 2°) En qualité de membres du Comité de...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 5·fr
    ...— Le Comité de gestion a la charge d'exécuter les marchés et contr...
  • Journal Officiel·2002 / N°064·page 31·fr
    ...- Les membres du comité technique de biologie médicale sont nommés...
  • Annonces Légales·2007 / N°087·page 32·fr
    ...Louis Braille Tunis déclare le renouvellement des membres du comit...
  • Journal Officiel·2020 / N°051·page 24·fr
    ...Article premier - Un comité provisoire de gestion est désigné dans...
  • Journal Officiel·2012 / N°066·page 9·fr
    ...41 - Il est créé par arrêté du chef du gouvernement, un comité fon...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 2·fr
    ...### Ministère de l'Intérieur #### COMITÉ DE DIRECTION Arrêté du ...
  • Journal Officiel·2006 / N°096·page 9·fr
    ...e de la constitution de leurs comités relève du pouvoir réglementa...
  • Journal Officiel·2013 / N°100·page 6·fr
    ...Et d'une manière générale, le conseil du comité du contrôle d'Etat...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 10·fr
    ...- Gratuité des fonctions des membres du comité : Les membres du c...
  • Journal Officiel·2018 / N°098·page 44·fr
    ...mposition du comité national consultatif et des comités régionaux ...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 16·fr
    ...- Le comité constitue, en son sein, des commissions permanentes ou...
  • Journal Officiel·2000 / N°100·page 10·fr
    ...- Il est créé, au sein du ministère de la santé publique, un comit...
  • Journal Officiel·2007 / N°044·page 12·fr
    ...## Chapitre 5 ## Du comité de pilotage Art. 24. - Il est créé, p...
  • Annonces Légales·2016 / N°127·page 35·fr
    ...Un comité de syndic présidé par Mr Abdessamad Faroukh. 1- L'assem...