...« sur le marché officiel », l'expression « acquisition ou cession ...

...alités, Veuillez croire, en l'expression de ma haute considération...

...3 - L'expression « ministère de l'industrie » prévue à l'intitulé ...

...ésent arrêté, on entend par l'expression « pêche maritime de plais...

...gie des textes, l'écriture, l'expression orale, syntaxe et morphol...

...6) Est supprimée l'expression « et l'agence foncière touristique »...

...Article premier - L'expression « ministère de l'équipement et de l...

...ssé à la dernière page avec l'expression "Lu et approuvé". Articl...

...Article unique - 1) Est supprimée l'expression « à l'exception de...

...Article unique - 1) Est supprimée l'expression « à l'exception de...

...5 - Est supprimée l'expression "et ce pour les investissements dir...

...4 - Est supprimée, l'expression «légale» du titre de la loi n° 99-...

...Article premier - Est supprimée l'expression « branches scientifiq...

...our objet la suppression de l'expression « Toutefois, la correctio...

...5-Considérant que le projet de loi soumis prévoit l'ajout de l'exp...

...tique de la Gymnastique, de l'expression corporelle et de danse | ...

...3 - Est ajouté le mot « artichaut » à l'expression « centre techni...

...ns », désignée ci-après par l'expression : « la commission ». Art...

...2 - L'expression "dépenses d'innovation" désigne toutes les dépens...

...e premier de l'article 4 et l'expression « cartographie » du parag...