1 793 résultats pour ""TAXI""
- Journal Officiel·1994 / N°069·page 78·fr...oteur | | 9029 | 902910010 | Taximètres | | 9401 | 940110000 |...
- Journal Officiel·1992 / N°064·page 18·fr...ours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin...
- Journal Officiel·2006 / N°063·page 27·fr...c de personnes par voitures de taxi individuel notée sur quarante ...
- Journal Officiel·2010 / N°012·page 11·fr...Carte d'exploitation d'une voiture de « taxi » ou de « louage » ou...
- Annonces Légales·2008 / N°022·page 59·fr...is à Tunis 4 Rue de Marseille (Taxiphone) inscrit au registre de c...
- Annonces Légales·2018 / N°096·page 36·fr...Consiste en un taxiphone fermé d'une contenance approximative de 2...
- Journal Officiel·1980 / N°058·page 1·fr..., relatifs à la circulation de taxis autour de certaines localités...
- Journal Officiel·1991 / N°086·page 12·fr...Les taxiphones sont ouverts en principe au trafic "départ". Les t...
- Journal Officiel·2006 / N°031·page 25·fr... d’une voiture de louage ou de taxi ou de transport rural (leasing...
- Journal Officiel·1990 / N°050·page 2·fr...e utilisés comme voitures de « TAXI » ou de « louage » 993 Décret ...
- Journal Officiel·2013 / N°030·page 28·fr...Carte d'exploitation d'une voiture de « taxi » ou de « louage » : ...
- Journal Officiel·2004 / N°061·page 22·fr...ransport public des personnes (taxi, louage et transport rural) - ...
- Journal Officiel·1980 / N°065·page 2·fr...if aux zones de circulation de taxis autour de certaines localités...
- Journal Officiel·1979 / N°076·page 84·fr...ours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin...
- Journal Officiel·2010 / N°012·page 13·fr...Carte d'exploitation d'une voiture de « taxi » ou de « louage » ou...
- Journal Officiel·1983 / N°062·page 21·fr...e l'acquisition de voitures de taxis, de louage et d'auto-école pa...
- Journal Officiel·1993 / N°055·page 2·fr... zones de circulation pour les taxis individuels dans les gouverno...
- Journal Officiel·2000 / N°079·page 16·fr...t public de personnes de type "taxi" ou "louage". Article 4 bis :...
- Journal Officiel·1991 / N°008·page 11·fr...— Le service de transport par louage, taxi et rural est chargé not...
- Journal Officiel·1989 / N°061·page 2·fr...s de personnes par voitures de taxis ou de louages. 1400 Arrêté d...