Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2005 / N°078·page 18·fr
    ...Le comité de direction de l'institut national des finances institu...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 33·fr
    ...- L'article 12.2 des statuts concernant le comité de suivi a été m...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 9·fr
    ...suppléé par un des membres du Comité de Direction choisi dans l'or...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 17·fr
    ...Fixation de la rémunération des membres du Comité d'Audit au titre...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 6·fr
    ...ée; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines, en sa ...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 6·fr
    ...« El Habaji », gouvernorat de Gabès; Vu l'avis exprimé par le Com...
  • Journal Officiel·1992 / N°025·page 5·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 3·fr
    ...ur Nomination d'un membre du comité permanent d'audit dépôt des é...
  • Journal Officiel·2008 / N°003·page 24·fr
    ...u sport, - Un représentant du comité national olympique tunisien, ...
  • Journal Officiel·2008 / N°072·page 8·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 48·fr
    ...merce, et de dresser copie au comité de poursuite des établissemen...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 58·fr
    ...ux Administrateurs membres du comité permanent d'audit interne, au...
  • Annonces Légales·2024 / N°088·page 12·fr
    ...al le 25/4/2024, et l'avis du Comité de suivi des institutions éco...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 14·fr
    ...2° Décidé la constitution, en son sein, d'un Comité restreint comp...
  • Journal Officiel·1996 / N°009·page 9·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2008 / N°031·page 20·fr
    ...stitutions Renouvellement du comité directeur de l'association sp...
  • Journal Officiel·1984 / N°007·page 4·fr
    ...« ENNÉFIDET EN REBAIA » gouvernorat de Gabée ; Vu l'avis du Comit...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 9·fr
    ...tée sans suite; Vu l'avis du Comité Consultatif des Mines exprime...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 15·fr
    ...été décidé la nomination d'un comité des mandataires judiciaires p...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 27·fr
    ...2008R00889SANB2 Nomination des Membres du comité d'Audit Nominat...