Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2023 / N°122·page 15·fr
    ...La décision ne peut être prise que par la personne ayant entièreme...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 11·fr
    ...repreneur sous le nom de Entreprise Said Abdesslem, mat fisc 05879...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 24·fr
    ...ations concernant les mesures prises pour son application; c) se ...
  • Journal Officiel·1994 / N°009·page 3·fr
    ...- Le maître de l'ouvrage doit assurer, auprès d'une entreprise d'a...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 22·fr
    ... commission de suivi des entreprises économique et l'insertion au ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 37·fr
    ...Toutefois, les services des douanes peuvent autoriser le recours a...
  • Annonces Légales·2026 / N°024·page 9·fr
    ...au registre national des entreprises sous le N°031041 F, sis à l'a...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 7·fr
    ...1928) en tant qu'il autorise la perception de la taxe locative d'É...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 8·fr
    ...mportation des marchandises reprises ci-après : - Matières premiè...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 26·fr
    ...le n° 304, une décision a été prise comme suit : - Désignation de...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 25·fr
    ...## 3.18 Prise en charge par la STICODEVAM Les droits de souscript...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 39·fr
    ...res du marin à la chambre des crises du tribunal de première insta...
  • Annonces Légales·2007 / N°086·page 28·fr
    ... de la société d'études, entreprises et aménagements paysagers aya...
  • Journal Officiel·1970 / N°004·page 9·fr
    ... # AVIS Suite de la décision prise en Assemblée Générale Extraord...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 59·fr
    ...de véhicule revenant à l'entreprise Ben Amor Mohsen et suite à la ...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 61·fr
    ...nt sous la dénomination «Entreprise Lassaad H'mida» demeurant au 5...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 5·fr
    ...ur technique auprès de l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrali...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 19·fr
    ...corporation des Reserves Entreprises de Travaux et d'Etudes de Pro...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 24·fr
    ...Le directeur de l'école peut autoriser la direction des stages par...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 20·fr
    ...- Adel Ben Rhouma, juge de l'entreprise au tribunal de 1ère instan...