Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 6·fr
    ...2° Membres du Comité de Direction : MM. le Représentant du Secréta...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 16·fr
    ...Article 126 - Il est créé au niveau de chaque port maritime un com...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 14·fr
    ...— Le comité consultatif entend les agents de l'administration ou d...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 19·fr
    ...— Le Comité visé à l'article 2 ci-dessus comprend : - deux représe...
  • Annonces Légales·2018 / N°003·page 14·fr
    ... Mr Habib BOUAZIZ | Membre du comité des risques | 17-05-2012 | Tu...
  • Journal Officiel·2025 / N°036·page 3·fr
    ...Article premier – Monsieur Hassen Massoudi, président du comité gé...
  • Journal Officiel·2000 / N°100·page 11·fr
    ...– Il est créé, au sein du ministère de la santé publique, un comit...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 19·fr
    ...Le président du comité représente la chambre en toutes circonstanc...
  • Journal Officiel·2013 / N°043·page 6·fr
    ... d'administration centrale au comité général des services communs ...
  • Journal Officiel·2024 / N°064·page 4·fr
    ... d'administration centrale au comité général des services communs ...
  • Journal Officiel·2012 / N°041·page 11·fr
    ...n du comité, - de protéger et d'entretenir le siège de comité, d'a...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 20·fr
    ...2°) En qualité de membres du Comité de Direction : Messieurs Mokh...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 18·fr
    ...2°) En qualité de membres du comité de direction : MM. Mohamed be...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 56·fr
    ...2016T03643APSF2 ## Changement du comité directeur Le comité dire...
  • Annonces Légales·2018 / N°025·page 54·fr
    ...6- Renouvellement du mandat des membres du comité de contrôle char...
  • Journal Officiel·2016 / N°022·page 6·fr
    ...2 - Le comité général des martyrs et blessés de la révolution et d...
  • Journal Officiel·2019 / N°080·page 15·fr
    ...Article premier - L'unité de sécurité relevant du Comité exécutif ...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 32·fr
    ...— MISSIONS DU CONSEIL NATIONAL ET DES COMITES REGIONAUX Art. 2. —...
  • Journal Officiel·2014 / N°064·page 16·fr
    ...Ce comité est présidé par un cadre nommé par décret sur propositio...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 5·fr
    ...ent supérieur un comité consultatif dénommé comité des projets et ...