813 résultats pour ""SERA COM""
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- Annonces Légales·2022 / N°146·page 11·fr...e cadre du Placement Global, sera communiqué sous pli fermé par le...
- Journal Officiel·2008 / N°042·page 44·fr...Cette mention sera comme suit : - Passable : si l'étudiant obtien...
- Journal Officiel·1965 / N°019·page 34·fr...L'article 7 sera complété comme suit : « Il a été attribué à la S...
- Journal Officiel·1973 / N°043·page 12·fr...— Le jury du concours sera composé conformément aux dispositions d...
- Annonces Légales·2006 / N°083·page 11·fr...07 et 2008, ainsi le conseil sera composé de Messieurs Sami, Ismai...
- Journal Officiel·1989 / N°061·page 29·fr...urée maximum de cinq ans qui sera comptée à leur égard à partir de...
- Annonces Légales·2007 / N°096·page 32·fr...- de changer la dénomination de la société, il sera comme suit : «...
- Journal Officiel·1982 / N°079·page 10·fr...La date des épreuves sera communiquée par voie de presse deux mois...
- Journal Officiel·1992 / N°083·page 13·fr...Toute autre radiographie de la même région prise le jour même sera...
- Journal Officiel·2008 / N°013·page 25·fr...Cette mention sera comme suit : - passable : si l'étudiant obtien...
- Journal Officiel·1961 / N°034·page 5·fr...— Le Conseil de Gestion de cette collectivité sera composé de cinq...
- Journal Officiel·1977 / N°043·page 19·fr...Le bureau électoral sera composé d'un représentant de l'employeur,...
- Annonces Légales·2013 / N°049·page 24·fr...e cadre du Placement Garanti sera communiqué sous pli fermé par le...
- Journal Officiel·1974 / N°067·page 12·fr...— Le montant de ces indemnités compensatrices sera comptabilisé à ...
- Journal Officiel·1976 / N°049·page 54·fr...De ce fait la répartition définitive du capital sera comme suit : ...
- Journal Officiel·1976 / N°043·page 43·fr...une date ultérieure qui leur sera communiquée dans les délais de r...
- Annonces Légales·2008 / N°018·page 31·fr... cadre du Placement Garanti, sera communiqué sous pli fermé par le...
- Journal Officiel·1988 / N°046·page 15·fr...Cette marque sera composée d'un cercle de 15 millimètres de diamèt...
- Journal Officiel·1964 / N°033·page 9·fr...2.** — Le jury sera composé conformément aux dispositions du décre...