Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 41·fr
    ...es adhérents a élu un nouveau comité directeur qui s'est réuni le ...
  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 3·fr
    ...on des membres du Comité des Risques et du Comité d'Audit Interne....
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 16·fr
    ... par le Doyen après avis d'un Comité Pédagogique du D.E.A. composé...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 37·fr
    ...Cité El Ferdaous-Khēzama est-Sousse Comité du syndic: Président ...
  • Journal Officiel·2006 / N°043·page 13·fr
    ...ent supérieur agricoles et du comité d'évaluation national ou sect...
  • Journal Officiel·1987 / N°064·page 1·fr
    ...1987 fixant la composition du comité ministériel chargé d'autorise...
  • Annonces Légales·2022 / N°040·page 16·fr
    ...Fixation de la rémunération du comité permanent d'audit; 8. Fixati...
  • Journal Officiel·2002 / N°081·page 7·fr
    ...à l'attention du président du comité du contrôle d'Etat, - d'assis...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 37·fr
    ... 7) Emoluments des membres du Comité Permanent d'Audit au titre de...
  • Annonces Légales·2007 / N°072·page 34·fr
    ...re de nomination d'un nouveau comité Homologation sur assemblée g...
  • Journal Officiel·2021 / N°110·page 1·fr
    ...t Nomination du Président du Comité consultatif des mines... 2787
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 16·fr
    ...es; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa s...
  • Journal Officiel·1984 / N°005·page 11·fr
    ...m²; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines lors de...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 38·fr
    ...Vra de la révisée favorable émis par le comité consultatif des hyd...
  • Journal Officiel·2024 / N°091·page 2·fr
    ...991 Nomination de membres au comité consultatif de l'instance nat...
  • Journal Officiel·1969 / N°016·page 6·fr
    ...ET AUX AFFAIRES SOCIALES ### COMITES D'ENTREPRISES Par arrêté du...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 11·fr
    ...Missions du Comité international de la Croix-Rouge a) Le présent ...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 53·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2015 / N°108·page 27·fr
    ...Il a été décidé la nomination des membres du comité du Syndic : P...
  • Journal Officiel·1993 / N°051·page 1·fr
    ...s cadres des services du haut comité du contrôle administratif et ...