Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 96·fr
    ...es subséquents, Vu l'avis du Comité de contrôle de la conformité ...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 13·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 14·fr
    ...— Le Comité Régional d'organisation de la Fête Nationale de l'Arbr...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 53·fr
    ...l des finances, après avis du comité de direction de l'institut. ...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 30·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2025 / N°108·page 21·fr
    ...et du suivi à la division des comités de quartiers au gouvernorat ...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 19·fr
    ...2016401470SANB2 Réduction et augmentation concomitante du capital...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 10·fr
    ...- le conseil consultatif, - le comité scientifique exécutif, - les...
  • Journal Officiel·1993 / N°016·page 9·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 23·fr
    ...- Comité directeur : Ahmed Njim : Président. Sofiene Bessaies : ...
  • Journal Officiel·2008 / N°041·page 10·fr
    ...d une instance dirigeante, un comité de certification, un responsa...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 16·fr
    ...s; 6) émet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, u...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 33·fr
    ...Ministère des Finances -Comité Général des Assurances- Domaine de ...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 118·fr
    ... conseil d'administration, du comité directeur, et d'une façon gén...
  • Journal Officiel·2014 / N°040·page 42·fr
    ...Cette question est en cours d'examen au sein d'un comité ad-hoc re...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 17·fr
    ...nt chargé de la présidence du Comité Permanent d'Audit Interne pou...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 23·fr
    ...té dans tous les comités consultatifs, les comités de contrôle et ...
  • Journal Officiel·2006 / N°031·page 34·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 32·fr
    ...Engagement de créer un comité permanent d'audit : La société s'en...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 4·fr
    ...2° Membres du Comité de Direction ; M.M. Hassen ben Hadj El Hadi ...