Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 34·fr
    ...Les immeuble saisis : consistent en un duplex avec un dépôt revena...
  • Annonces Légales·2023 / N°115·page 13·fr
    ...Immeubles saisis : Le premier bien immobilier : Il s'agit d'un lo...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 43·fr
    ...PA1 Avis de vente Créancier saisissant : Mohamed Ben Taieb Feki, ...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 44·fr
    ...Partie saisissant : Mustapha Jalouali, sis à Zarzis Mednine. (Créa...
  • Annonces Légales·2022 / N°068·page 13·fr
    ...En qualité de créancier saisissant poursuivant. 2- Le débiteur sa...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 14·fr
    ...ription détaillée des objets saisis. Une copie de ce procès-verba...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 16·fr
    ...utes catégories peuvent être saisis provisoirement, sans indemnité...
  • Annonces Légales·2004 / N°005·page 3·fr
    ...Les saisissants poursuivants : 1) Chahla Bent Salah Ben Bouajila ...
  • Annonces Légales·2014 / N°138·page 39·fr
    ... Moncef Bey Kairouan Partie saisissante poursuivante : La Banque ...
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 11·fr
    ...2- Débiteurs un saisis : 1/- Karim Ben Guirat CIN n°07019445 demeu...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 41·fr
    ...Créancier saisis : 1) Société Cogerouth Abid, Route de Tunis Km 2...
  • Annonces Légales·2008 / N°056·page 23·fr
    ...(71) 794.131- (71) 796.776 Créancier saisissant : L'Union Intern...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 41·fr
    ...Marhaba Center esc.A 5ème étage n°16 Sfax 1- Créancier saisisant ...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 20·fr
    ...tribunal de 1ère instance Médenine Chambre des saisis -arrêts le 2...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 4·fr
    ...Les sujets des épreuves écrites sont choisis par ce dernier. ART....
  • Annonces Légales·2005 / N°144·page 2·fr
    ... publiques Nom et prénom du saisissant Tilili B. Ramdhane Jomaâ....
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 43·fr
    ...la cour de cassation Partie saisissante poursuivante : Abdelmajid...
  • Annonces Légales·2007 / N°084·page 36·fr
    ..., en sa qualité de créancier saisisant. Partie saisie : Abdessata...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 44·fr
    ...2008X00533VEPA1 ## Avis de vente Créancier saisissant : Belgacem...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 15·fr
    ... et la quantité y afférente choisis par ce dernier Marché des tit...