Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 62·fr
    ...x enchères des biens meubles saisis dont le propriétaire est la so...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 19·fr
    ...mblée générale ordinaire en choisissant une des deux options suiva...
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 16·fr
    ...4 Description des deux biens saisis : 1- La propriété dénommée il...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 46·fr
    ...Ces points d'entrée sont choisis de telle manière que l'équipe d'i...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 31·fr
    ...Débiteurs saisis : 1°) Mohamed El Mehdi Ayed propriétaire résidan...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 35·fr
    ...Composé de trois membres au moins et de douze au plus choisis parm...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 15·fr
    ...Les saisis : Nafissa Hakim cin 05337461, Mehrez Fakhfakh cin 01281...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 103·fr
    ...LOUA | SAULA MED ALI | SAVADO KISISSE OU KASSE KOWIDO | | SATTAY...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 21·fr
    ...Elle comprend six membres choisis parmi les membres de l'Assemblée...
  • Annonces Légales·2008 / N°109·page 27·fr
    ...urguiba, Sidi Bouzid 1 - Le saisissant : Banque Nationale Agricol...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 37·fr
    ...71 352 500 Le saisissant : Banque Nationale Agricole représentée ...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 10·fr
    ...Les intérimaires peuvent être choisis : 1) Soit parmi les agents ...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 36·fr
    ...En sa qualité de créancier hypothécaire saisissant. Partie saisie...
  • Annonces Légales·2004 / N°011·page 2·fr
    ...Partie saisissante : La société de coopération économique SOCOOPE...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 6·fr
    ...Textes choisis des ouvrages des juristes, en dégager leur métholog...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 11·fr
    ...s délais impartis seront confisqués et saisis au profit de l'Etat.
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 12·fr
    ...Débiteurs saisis : 1/ Monsieur Tarek Ben Selma, demeurant au 87 c...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 14·fr
    ...Immeubles saisis : la totalité de la moitié à l'indivis de l'immeu...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 2·fr
    ...2005T5471VEPA1 ## Vente aux enchères publiques Saisissant : Banq...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 31·fr
    ...2009X00408VEPA1 ## Avis de vente La créancière saisissante : Soc...