15 266 résultats pour ""COMIT""
- Journal Officiel·2012 / N°033·page 20·fr...ections, le Fonds Citoyen, le Comité National du Recouvrement des ...
- Journal Officiel·1961 / N°004·page 33·fr...Le Comité-Directeur avise ses adhérents et les Autorités Gouvernem...
- Journal Officiel·1999 / N°072·page 11·fr...ode de 3 années renouvelables comité interne pour vérifier la gest...
- Annonces Légales·2012 / N°048·page 27·fr...## 13.3 ENGAGEMENT DE CRÉER UN COMITÉ PERMANENT D'AUDIT La sociét...
- Journal Officiel·2005 / N°062·page 30·fr...stratégiques proposées par le comité de gestion des programmes pub...
- Annonces Légales·2005 / N°179·page 14·fr...1) Election du comité directeur : - Président : Monsieur Sghaier B...
- Annonces Légales·2023 / N°042·page 20·fr...Présidents et des Membres des comités. 8- Cooptation de la nomina...
- Journal Officiel·1993 / N°036·page 5·fr...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
- Journal Officiel·2003 / N°034·page 12·fr...es, pris au vu de l'accord du Comité Consultatif des Mines, peut, ...
- Journal Officiel·2001 / N°004·page 27·fr... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
- Journal Officiel·2015 / N°009·page 34·fr...x autorités compétentes et au comité de protection des personnes s...
- Journal Officiel·1960 / N°035·page 7·fr...— Les remises de principe sont accordées, en outre, aux Comités de...
- Journal Officiel·1969 / N°020·page 29·fr... Présidence BAHI LADGHAM ## COMITE D'ENTREPRISE **Par arrêté du...
- Annonces Légales·2015 / N°107·page 25·fr...Rue Bizerte Gabès 6000 Comité administrative : Président : Mohame...
- Journal Officiel·1983 / N°085·page 7·fr...ès; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines lors de...
- Journal Officiel·1970 / N°010·page 11·fr...au siège du comité de coordination du parti à Kairouan Ordre du J...
- Journal Officiel·2001 / N°102·page 13·fr...ent supérieur un comité consultatif dénommé comité national d'éval...
- Journal Officiel·2009 / N°065·page 18·fr...Le comité permanent d'audit interne est chargé notamment : - de ve...
- Annonces Légales·2021 / N°040·page 29·fr...17- Fixation des jetons de présence des membres du comité permanen...
- Journal Officiel·1978 / N°085·page 2·fr...3664 NOMINATION de secrétaires généraux de comités culturels régio...