Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2012 / N°033·page 20·fr
    ...ections, le Fonds Citoyen, le Comité National du Recouvrement des ...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 33·fr
    ...Le Comité-Directeur avise ses adhérents et les Autorités Gouvernem...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 11·fr
    ...ode de 3 années renouvelables comité interne pour vérifier la gest...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 27·fr
    ...## 13.3 ENGAGEMENT DE CRÉER UN COMITÉ PERMANENT D'AUDIT La sociét...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 30·fr
    ...stratégiques proposées par le comité de gestion des programmes pub...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 14·fr
    ...1) Election du comité directeur : - Président : Monsieur Sghaier B...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 20·fr
    ...Présidents et des Membres des comités. 8- Cooptation de la nomina...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 5·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 12·fr
    ...es, pris au vu de l'accord du Comité Consultatif des Mines, peut, ...
  • Journal Officiel·2001 / N°004·page 27·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2015 / N°009·page 34·fr
    ...x autorités compétentes et au comité de protection des personnes s...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 7·fr
    ...— Les remises de principe sont accordées, en outre, aux Comités de...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 29·fr
    ... Présidence BAHI LADGHAM ## COMITE D'ENTREPRISE **Par arrêté du...
  • Annonces Légales·2015 / N°107·page 25·fr
    ...Rue Bizerte Gabès 6000 Comité administrative : Président : Mohame...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 7·fr
    ...ès; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines lors de...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 11·fr
    ...au siège du comité de coordination du parti à Kairouan Ordre du J...
  • Journal Officiel·2001 / N°102·page 13·fr
    ...ent supérieur un comité consultatif dénommé comité national d'éval...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 18·fr
    ...Le comité permanent d'audit interne est chargé notamment : - de ve...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 29·fr
    ...17- Fixation des jetons de présence des membres du comité permanen...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 2·fr
    ...3664 NOMINATION de secrétaires généraux de comités culturels régio...