Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 44·fr
    ...### Société Tunisienne d'Entreprises Electriques (STEE) SARL Regi...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 9·fr
    ...Les gérants ne peuvent gérer une société ou une entreprise individ...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 10·fr
    ...n an d'ancienneté dans l'entreprise. Les jeunes travailleurs liés...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 24·fr
    ...— Toute entreprise exerçant une activité de production de biens et...
  • Annonces Légales·2024 / N°111·page 4·fr
    ...Ce procès est déposé au registre national des entreprises le 19/9/...
  • Journal Officiel·1988 / N°024·page 11·fr
    ...— L'entreprise ne peut procéder suite au recrutement des stagiaire...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 6·fr
    ...prise ; * Deux directeurs ou chefs de comptabilité d'entreprises ...
  • Journal Officiel·2012 / N°044·page 16·fr
    ...7 - Les dépenses relatives à l'avantage de la prise en charge par ...
  • Journal Officiel·2022 / N°056·page 12·fr
    ...ndes entreprises, le directeur des moyennes entreprises, le direct...
  • Journal Officiel·2009 / N°011·page 19·fr
    ...21 - Les entreprises bénéficiaires des interventions du système de...
  • Annonces Légales·2020 / N°048·page 37·fr
    ...AC32 Placements dans les entreprises liées et | | 358 302 162,489...
  • Annonces Légales·2007 / N°094·page 26·fr
    ... des petites et moyennes entreprises sous le n° 18 en date du 27 j...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 26·fr
    ...AGE DES EMPLACEMENTS MUNIS DE PRISES ELECTRIQUES POUR CONTENEURS O...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 42·fr
    ... subite et illégale de l'entreprise qui l'employait ; - Présentati...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 99·fr
    ...tention | | --- | | *L'entreprise concernée doit appartenir au s...
  • Journal Officiel·2009 / N°100·page 17·fr
    ...**ARTICLE 4 :** Est considérée comme PME-PMI, toute entreprise rem...
  • Journal Officiel·2017 / N°021·page 22·fr
    ...L'entreprise bénéficiaire de l'avantage prévu au tiret 1 du paragr...
  • Journal Officiel·1995 / N°057·page 18·fr
    ...| 7 | | 5) LE CHEF D'ENTREPRISE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLI...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 137·fr
    ...ile assure au profit des entreprises publiques et des personnes pr...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 32·fr
    ...1) Etre titulaire de la maîtrise ou du diplôme d'ingénieur technic...