Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 511 résultats pour ""RISE""
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 11·fr
    ... objet de la propriété est comprise entre les limites maximale et ...
  • Annonces Légales·2024 / N°080·page 6·fr
    ...Société Jardi bois prise en la personne de son représentant légal,...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 44·fr
    ...u profit de la société « Entreprise Masmoudi et Cie » et la nomina...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 8·fr
    ...Les décisions du comité de direction sont prises à la majorité des...
  • Journal Officiel·1998 / N°053·page 4·fr
    ...Sont nommés membres au conseil d'entreprise de l'institut des régi...
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 5·fr
    ...ublique est requis lors de la prise des mesures susvisées. Art. 1...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 17·fr
    ...e Extraordinaire décide et autorise le Conseil d'Administration à ...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 14·fr
    ...— Les décisions du jury sont prises à la majorité absolue. A l'iss...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 43·fr
    ...gné conjointement avec l'Entreprise Tunisienne des Activités Pétro...
  • Journal Officiel·1984 / N°065·page 24·fr
    ...— Du procès-verbal d'une délibération prise le 18 octobre 1984 par...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 23·fr
    ... des décisions disciplinaires prises selon la loi au cours du mois...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 13·fr
    Il peut, avant que l'infraction ne soit constatée régulariser sa s...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 6·fr
    ...orie A1 - titulaires d'une maîtrise en droit ou d'un diplôme équiv...
  • Journal Officiel·1972 / N°001·page 28·fr
    ...rer la bonne marche de l'entreprise acte enregistré à Tunis le 21 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 22·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 18·fr
    ...- Les entreprises nationalisées. - Les sociétés d'économie mixte. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 31·fr
    ...Consultation et retrait des dossiers Les Entreprises, intéressées...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 6·fr
    ...— Aucune mesure d'exécution ne peut être prise à l'égard du Chef d...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 31·fr
    ...1°) Madame DI CESARE Giroima Vve Ottavio MIGNECO prise tant en son...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 44·fr
    ...Mohsen Abid, directeur d'entreprise, demeurant à rue El Rached n°6...