Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 46·fr
    ...ce conformément à la décision prise ultérieurement par son Conseil...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 31·fr
    ...é et du Gaz et ceux de l'entreprise chargée par cette dernière de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 41·fr
    ...III - Des procès-verbaux des délibérations prises le 12 septembre ...
  • Journal Officiel·1984 / N°074·page 28·fr
    ...ARDANE » Suite aux décisions prises par les actionnaires en assem...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 12·fr
    ...Les principes des chambres de prise de vue métrique La couverture ...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 24·fr
    ...- D'autoriser la cession des parts sociales et l'acceptation d'un ...
  • Journal Officiel·2009 / N°075·page 28·fr
    ... dont la réalisation est entreprise pour le compte de l'État, des ...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 19·fr
    ...TEG # SOCIETE TUNISIENNE # DES TRAVAUX PUBLICS # ET D'ENTREPRIS...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 8·fr
    ...été à responsabilité limitée, prise en la personne de son syndic d...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 4·fr
    ... de logements populaires entreprises à l'initiative des collectivi...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 53·fr
    ...- **Objet :** Entreprise des Travaux de Peinture et Badigeon. - **...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 51·fr
    ...et de leurs sels physiologiquement acceptables, qui se caractérise...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 22·fr
    ...publiques locales, - Les entreprises publiques, - Statut général d...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 18·fr
    ...ut participer au vote ni à la prise de décisions de la communauté ...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 8·fr
    ...au registre national des entreprises sous le n°1575444B à usage de...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 51·fr
    ...gement] Article 1033 L'entreprise de dépôt est soumise aux règle...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 40·fr
    ...ision de l'assemblée générale prise en vertu de l'article 29 des s...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 26·fr
    ... opérations maritimes, l'entreprise de comptabilité, l'étude des s...
  • Annonces Légales·2009 / N°034·page 26·fr
    ...Saisie-exécution immobilière entreprise par Maître Nabil Fakhfakh,...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 37·fr
    ...Du procès-verbal d'une délibération prise le 9 juin 1979 par l'ass...