Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2014 / N°096·page 13·fr
    ...président du comité médical, - le docteur Taher El Mestiri : médec...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 12·fr
    ...Ces livres dont le modèle-type est établi par le Comité de la Bour...
  • Journal Officiel·2019 / N°080·page 18·fr
    ...Article premier - L'unité de la logistique relevant du comité exéc...
  • Journal Officiel·2023 / N°087·page 5·fr
    ...r 2010, portant création d'un comité général de la fonction publiq...
  • Journal Officiel·2014 / N°074·page 30·fr
    ...Article premier - Est remplacée la dénomination du comité techniqu...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 20·fr
    ...6 - Le sous-comité exécutif est composé de : * Président : un rep...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 11·fr
    ...— Composition et présidence du Comité de Section Le Comité de Sec...
  • Journal Officiel·1998 / N°007·page 4·fr
    ...| 1 comité de l'étude 1 groupe de travail 1 comité technique | 199...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 10·fr
    ...Les critères techniques et écologiques sont fixés par le comité co...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 5·fr
    ...Le comité général de la mutuelle élit parmi ses membres, pour une ...
  • Journal Officiel·2010 / N°089·page 15·fr
    ... d'administration centrale au comité du contrôle d'État au Premier...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 7·fr
    ...2) Les membres du comité sont élus au scrutin secret sur une liste...
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 15·fr
    ...Ce comité, désigné, sur proposition du président directeur général...
  • Journal Officiel·2012 / N°032·page 14·fr
    ...2 - Le comité de pilotage est composé des membres suivants : - le...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 3·fr
    ...5 — La composition du comité directeur est fixée par arrêté du Min...
  • Journal Officiel·2015 / N°008·page 27·fr
    ...Le comité de pilotage arrête les termes de référence de l'étude du...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 10·fr
    Section quatre Le comité permanent Article 23 bis - Il est créé,...
  • Journal Officiel·2013 / N°012·page 36·fr
    ...## Section 3 - Le comité médical Art. 11 - Le directeur général e...
  • Journal Officiel·2019 / N°080·page 19·fr
    ...Article premier - L'unité de la santé relevant du comité exécutif ...
  • Annonces Légales·2012 / N°119·page 36·fr
    ...Adjoint du Président, Responsable Comité centre de vie. - Ben Sala...