Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
74 340 résultats pour ""EVA""
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 195·fr
    ...Education B - Etablissements d'enseignement relevant de la Directi...
  • Journal Officiel·2004 / N°048·page 19·fr
    ...e l'enseignement secondaire relevant du ministère de l'éducation n...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 17·fr
    ...30 devant le poste de police de Radès. ## Gouvernorat de Tunis 7...
  • Journal Officiel·2007 / N°027·page 26·fr
    ...Le district régional territorialement compétent relevant de la soc...
  • Journal Officiel·2023 / N°080·page 2·fr
    ... du territoire des secteurs relevant des délégations du gouvernora...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 17·fr
    ...Article premier - Les montants des redevances d'assainissement son...
  • Journal Officiel·1995 / N°007·page 18·fr
    ...S ETABLISSEMENTS | Montant des Evaluations | | | | | --- | ...
  • Journal Officiel·2023 / N°013·page 11·fr
    ...ion des grandes entreprises relevant des services extérieurs de la...
  • Journal Officiel·2022 / N°111·page 8·fr
    ...onal de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la...
  • Journal Officiel·1977 / N°039·page 11·fr
    ...devant la Municipalité de Raf-Raf ## Gouvernorat de Bizerte 7. —...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 25·fr
    ...e aux surveillants généraux relevant du ministère de la jeunesse e...
  • Journal Officiel·2004 / N°073·page 19·fr
    ...e la jeunesse et des sports relevant du ministère de la jeunesse, ...
  • Journal Officiel·2021 / N°029·page 37·fr
    ...ratoires et dans les lycées relevant du ministère de l'éducation a...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 23·fr
    ...| Grades relevant du ministère de l’agriculture et des ressources...
  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 8·fr
    ...Dans ce cas, la redevance est nulle. 1.3. Usager s'alimentant en ...
  • Journal Officiel·2019 / N°100·page 19·fr
    ...préparatoires et les lycées relevant du ministère de l'éducation, ...
  • Journal Officiel·2000 / N°051·page 8·fr
    ...2.1 / La valeur du rapport "R" détermine les taux de la redevance ...
  • Journal Officiel·2022 / N°058·page 3·fr
    ... des personnels enseignants relevant du ministère des affaires de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 112·fr
    ...L'exercice de l'activité de l'élevage des génisses pleines nées lo...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 14·fr
    ...— Redevances Aéronautiques pour : — Atterrissage — Usage des disp...