1 032 résultats pour ""PLAN C""
- Annonces Légales·2008 / N°094·page 24·fr...osé de la parcelle n° 1289 du plan cadastral du Cap Bon arrondisse...
- Annonces Légales·2019 / N°052·page 24·fr...e la parcelle n°53, Zone G du plan cadastral d'Imada El Bdarna. P...
- Annonces Légales·2013 / N°079·page 47·fr... commissaire à l'exécution du plan ci-dessus visé à charge de véri...
- Journal Officiel·1981 / N°022·page 8·fr...n sise à Sousse, délimitée au plan ci-annexé et déterminée au tabl...
- Annonces Légales·2010 / N°060·page 53·fr... commissaire à l'exécution du plan ci-dessus visé sous la supervis...
- Journal Officiel·1958 / N°050·page 11·fr...imitée par un liseré rouge au plan ci-joint. ART. 2. — Sont égale...
- Journal Officiel·1997 / N°021·page 26·fr...livrent le liséré orangé indiqué au plan ci-joint. Art. 2. - Les ...
- Annonces Légales·2014 / N°135·page 41·fr...objet de la parcelle n° 01 du plan correspondant au dit titre. Ce...
- Journal Officiel·2018 / N°039·page 21·fr...rs conseils élus, préparer un plan commun d'aménagement urbain cou...
- Journal Officiel·2010 / N°056·page 25·fr...Ce plan comprend l'ensemble des mesures susceptibles d'assurer la ...
- Journal Officiel·2003 / N°067·page 49·fr...t un liséré orange indiqué au plan ci-annexé. Art. 2. - Les minis...
- Journal Officiel·1982 / N°011·page 3·fr...tées d'un liséré rouge sur le plan ci-annexé et désignées au table...
- Journal Officiel·1957 / N°045·page 11·fr...essin industriel, soit sur un plan côté avec exécution de niveau, ...
- Journal Officiel·1961 / N°016·page 9·fr...rées d'un liseré rouge sur le plan ci-joint et désignées au tablea...
- Journal Officiel·1959 / N°009·page 8·fr...ourée d'un Iseré rouge sur le plan ci-joint, le dit immeuble étant...
- Journal Officiel·1981 / N°083·page 6·fr...5°) Un plan côté du terrain au 1/1000 minimum dressé par un géomèt...
- Annonces Légales·2017 / N°074·page 53·fr...Sa superficie est de 4 héc 35 a 85 c, limité selon le plan cadastr...
- Journal Officiel·1973 / N°041·page 9·fr...A, B, C, D, E et F indiqué au plan ci-joint et défini comme suit :...
- Annonces Légales·2024 / N°043·page 8·fr...mposé de la parcelle n°118 du plan cadastral. Immatriculation de ...
- Journal Officiel·1960 / N°018·page 9·fr...ains teintées en rouge sur le plan ci-joint, nécessaires à la créa...