Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 11·fr
    ... qui suivent à la chambre des crises du tribunal de première insta...
  • Annonces Légales·2009 / N°009·page 21·fr
    ...local destiné en tant qu'entreprise de peinture sise au N° 69 Rue ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 21·fr
    ...nt responsables des décisions prises à l'encontre de la dispositio...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 14·fr
    ...a mise en œuvre des décisions prises aux conseils ministériels aya...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 14·fr
    ...ervention urgente pour l'entreprise et l'entretien. Il existe, en ...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 13·fr
    ... dont il relève ou à une entreprise publique ou privée conformémen...
  • Annonces Légales·2025 / N°006·page 9·fr
    ...ai, aucune opposition ne sera prise en considération. 2025X00043D...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 16·fr
    ...cations précitées ne sera pas prise en considération par la commis...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 40·fr
    ...N° B-947 # FAILLITE Société d'entreprises et de carrières jugeme...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 25·fr
    ...ys et à la promotion des entreprises économiques dans les domaines...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 10·fr
    ...2) La Banque Centrale de Tunisie autorise les demandes accompagnée...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 12·fr
    ...Sauf si le refus d'autoriser la vente est inspiré par l'intention ...
  • Annonces Légales·2021 / N°028·page 6·fr
    ...National du Registre des Entreprises sous le numéro 1048351/L/N/C/...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 8·fr
    ...La société SMART TUNISIE s'engage à demander la prise en charge de...
  • Journal Officiel·2005 / N°104·page 12·fr
    ...ectif de permettre à des entreprises publiques ou privées ou à une...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 21·fr
    ... objet de la propriété est comprise entre les limites maximale et ...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 24·fr
    ...ociales de la société «FATMA» prise en date du 6 novembre 1980, en...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 11·fr
    ...nifications et réfections est prise en charge par le compte soutie...
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 5·fr
    ...r à l'exécution des décisions prises légalement, par le comité gén...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 26·fr
    ...t Tunisien d'une part, l'entreprise tunisienne d'activités pétroli...