Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 511 résultats pour ""RISE""
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 6·fr
    ...pages au maximum, ne sont pas prises en considération les pages dé...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 37·fr
    ...thé nommée "Ezzahra" à l'entreprise générale d'électricité moderne...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 40·fr
    ...Consolider le lien entre l'entreprise éducative et l'environnement...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 13·fr
    ... de l'exécution des décisions prises par le conseil d'administrati...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 25·fr
    ...te et ses actions ne sont pas prises en compte pour le calcul du q...
  • Journal Officiel·2003 / N°101·page 8·fr
    ...des terres appropriées est comprise entre les limites maximale et ...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 32·fr
    ...La création, l'acquisition sous toutes ses formes, le prise en gér...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 31·fr
    ...rger dans lequel se trouve comprise la dite maison et ayant pour l...
  • Annonces Légales·2009 / N°026·page 35·fr
    ...Entreprise BONICI demeurant au 7 rue Amilcar - Tunis et 53 Rue Mok...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 38·fr
    ...ès la première année de la maîtrise ou justifiant de titres ou dip...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 24·fr
    ...résolutions suivantes ont été prises. : 1°) L'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 9·fr
    ...8) Prise en charge bucco-dentaire de l'enfant handicapé. 9) Préven...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 6·fr
    ...au Registre National des Entreprises sous le n°1582990R, a échangé...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 4·fr
    ...56 (20 chaoual 1375), portant prise en charge par l'État des dépen...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 17·fr
    ...Par décision de la gérance, prise le 17 mai 1965 en conformité de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 45·fr
    ... de cette parcelle d'une entreprise industrielle et d'ateliers de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 36·fr
    ...Cette décision a été prise le 4 août 1980 et enregistrée aux recet...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 7·fr
    ...— 20% lorsque la participation est comprise entre 25% et 50%. — 30...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 16·fr
    ...Les décisions du conseil sont prises à la majorité des voix des me...
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 7·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...