Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 511 résultats pour ""RISE""
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 37·fr
    ...que par décision des associés prise à la majorité des associés rep...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 48·fr
    ...ce Monsieur le juge de l'entreprise en date du 14/03/2012. - 165....
  • Journal Officiel·1998 / N°030·page 10·fr
    ...La maîtrise des principes de fonctionnement des différents élément...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 20·fr
    ...L'adjudication aura lieu à la chambre des crises du tribunal de pr...
  • Journal Officiel·2007 / N°062·page 7·fr
    ...ministratifs et dans les entreprises publiques ou privées en Tunis...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 6·fr
    ...Les décisions de ces Commissions sont prises en dernier ressort et...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 5·fr
    ..., ainsi qu'aux chefs des entreprises publiques. Art. 5. — Les dis...
  • Journal Officiel·1987 / N°015·page 3·fr
    ...les et régionales et les entreprises publiques La vie professionn...
  • Annonces Légales·2014 / N°115·page 48·fr
    ...Les enchères auront lieu devant la chambre des crises du tribunal ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 61·fr
    ...1) de toutes les sommes et valeurs qu'il a prises dans le fonds so...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 30·fr
    ...La prise de contrôle par un actionnaire institutionnel de qualité ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 22·fr
    ...— La prise de possession aura lieu à compter de la date de publica...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 32·fr
    ...Les propositions du comité sont prises à la majorité des membres p...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 6·fr
    ... objet de la propriété est comprise entre les limites maximale et ...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 39·fr
    ...Opérations d'entreprise en bâtiment, caillassage des routes, pose ...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 5·fr
    ...tat qui ont été effectivement prises ou qui le seront, b) le coût...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 15·fr
    ... objet de la propriété est comprise entre les limites maximale et ...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 9·fr
    ...Obligations subordonnées qui se caractérisent par leur rang de cré...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 12·fr
    ...26256, employée dans une entreprise, son adresse déclarée sur sa c...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 37·fr
    ...a réquisition, le tribunal autorise la publication, sur le Journal...