Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 13·fr
    ... tout ou partie des terres comprises dans le bornage, devront se c...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 37·fr
    ...**Buts :** Favoriser le Planning Familial, par un programme d'éduc...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 11·fr
    ...de l'Administration ou l'entreprise d'origine et conformément à la...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 32·fr
    ...SOCIETE TUNISIENNE D'INTREPRISES ET DE PROJETS S. T. E. F. S. A. R...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 5·fr
    ... du Trésor au profit des entreprises publiques en vertu de l'artic...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 10·fr
    ...gents des offices et des entreprises publiques à caractère industr...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 32·fr
    ...Pour le Conseil d'Administration N° 2.012 ENTREPRISE TUNISIENNE ...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 4·fr
    ...cembre 1971 et relatif à la reprise des bénéfices et à l'indemnisa...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 20·fr
    ...La société LAND'OR s'engage à demander la prise en charge de ses a...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 22·fr
    ...a) respecter les décisions prises par l'assemblée générale et le c...
  • Annonces Légales·2020 / N°069·page 5·fr
    ...au registre national des entreprises sous n°23 en date du 28 janvi...
  • Annonces Légales·2025 / N°045·page 10·fr
    ...- la société GENERAL D'ENTEPRISE THABET société à responsabilité l...
  • Annonces Légales·2004 / N°044·page 3·fr
    ...Le 5 avril 2004 à partir de 9 heures du matin à la salle des crise...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 26·fr
    ...toutes valeurs mobilières, la prise de participation dans toutes s...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 13·fr
    ...Pour leur réintégration dans l'entreprise, ils devront se conforme...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 23·fr
    ...nts professionnels - Les entreprises nationales - Les sociétés à é...
  • Journal Officiel·2004 / N°056·page 5·fr
    ... un établissement ou une entreprise publique, - l'acceptation d'un...
  • Annonces Légales·2004 / N°165·page 3·fr
    ...à 9 h du matin à la salle des crises du Tribunal de 1ère instance ...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 3·fr
    ...'ex-Compagnie Sfax-Gafsa sont prises en charge par la Caisse Natio...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 10·fr
    ...objet de la propriété, est comprise entre les limites maximale et ...