Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
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    ...re Hajer Trabelsi Créancier saisisant : Fethia Ben Ahmed Touir, t...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 13·fr
    ...Le créancier saisissant : Arabe Tunisien Bank (ATB) au nom de son ...
  • Annonces Légales·2005 / N°095·page 8·fr
    ...êt, la quantité y afférente choisis par ce dernier et la Banque ga...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 42·fr
    ... surenchérisseur, contre les saisis : Abdsselam Toumia, commerçant...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 21·fr
    ...un ou plusieurs enseignants choisis par la commission du diplôme d...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 5·fr
    ...ale et toute dénomination fantaisiste de l'établissement. Toutefo...
  • Annonces Légales·2021 / N°078·page 11·fr
    ...égorie et le taux d'intérêt choisis par ce dernier ainsi que la qu...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 23·fr
    ...mémoire et deux correcteurs choisis parmi les compétences confirmé...
  • Annonces Légales·2022 / N°084·page 8·fr
    ...nt de la mise à prix de 40% Saisissants : Mohamed Hédi Khalfallah...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 42·fr
    ...Description des biens immobiliers saisis : 1) la propriété dénomm...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 32·fr
    ...La créancière saisissante : Mme Houda Triki épouse Ben Salah, sis ...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 11·fr
    ...Bourguiba Sfax Le créancier saisissant : Messelmani Abdelaziz, de...
  • Annonces Légales·2026 / N°027·page 9·fr
    ...ine n°1 Sfax Les créanciers saisissants : 1) Elbecha et Salim et ...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 40·fr
    ...2007S01247VEPA1 Adjudication Immobilière Partie saisissante : Sa...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 49·fr
    ...Avis de vente La créancière saisissante : Société Tunisienne de B...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 44·fr
    ...Est exempté, les saisissants poursuivants. Pour les étrangers il f...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 19·fr
    ... ceux qui ne peuvent être ni saisis ni cédés ; les actions resciso...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 7·fr
    ...1355 Session 10/7/2023** Le saisissant : Abdelkader El Jebahi, so...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 44·fr
    ...at poursuivant 2- Débiteurs saisis : 1/- Madame Akila Daghsen épo...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 58·fr
    ...2- Les débiteurs saisis : 1/ Monsieur Kamel Sithom et Madame Salwa...