Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 511 résultats pour ""RISE""
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 19·fr
    ... km 4 sur la route de Sousse, prise en la personne de son gérant M...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 18·fr
    ...Titre foncier n° 18.817 et emprise du Phare. --- ## GOUVERNORAT ...
  • Journal Officiel·1980 / N°058·page 15·fr
    ... Tunisie, mandataire des Entreprises Albert Cochery, 11, Rue de J...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 13·fr
    ...ence et devant la chambre des crises auprès du tribunal de premièr...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 10·fr
    ...51 ca., nécessaires aux emprises du canal émissaire principal d'as...
  • Annonces Légales·2005 / N°129·page 5·fr
    ... fils Abid, du Sud par l'entreprise SOCOJEB et de l'Ouest par la r...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 17·fr
    ...ys et à la promotion des entreprises économiques dans les domaines...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 20·fr
    ...— Du P.V d'une délibération prise le 12 janvier 1982 par l'assembl...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 5·fr
    ...ve aux participations et entreprises publiques, Vu la loi 94-85 d...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 34·fr
    ...cial Par décision collective prise en séance extraordinaire suiva...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 14·fr
    ...dicale d'un médecin de l'entreprise. Le travailleur a la faculté ...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 12·fr
    ...u secteur d'Echahda Ouest (comprise entre la fin de cette limite e...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 26·fr
    ...s est effectué en vue de régulariser cette contribution. Art. 29....
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 10·fr
    ...Elles peuvent également être prises en charge, en tout ou en parti...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 25·fr
    ...1 à 9 heures à la chambre des crises au Tribunal de Première Insta...
  • Journal Officiel·1990 / N°046·page 16·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En ...
  • Journal Officiel·1991 / N°083·page 8·fr
    ...t tunisien d'une part, l'entreprise tunisienne d'activités pétroli...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 25·fr
    ...entions écrites avec des entreprises de services exerçant suivant ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 65·fr
    ...ntation de Sociétés et d'Entreprises d'ameublement et d'articles d...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 36·fr
    ...des termes d'une délibération prise le 12 février 1959, dont procè...