Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Annonces Légales·2026 / N°015·page 8·fr
    ...Le présent avis est publié pour servir et valoir ce que de droit. ...
  • Journal Officiel·1985 / N°078·page 16·fr
    ...— Le taux d'intérêt à servir aux titulaires des comptes épargne or...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 52·fr
    ...une 2ème copie originale pour servir d'acte de propriété. Tout co...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 28·fr
    ...tion des jetons de présence à servir aux administrateurs. 8 - Reno...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 12·fr
    ...Composition des leçons devant servir à un rapport type - lithograp...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 13·fr
    ...érale et document comptable à servir. - Visa des dépenses publique...
  • Annonces Légales·2016 / N°074·page 20·fr
    ...our km 6 Sfax, pour valoir et servir ce que de droit au nom de la ...
  • Journal Officiel·2018 / N°014·page 13·fr
    ...Il peut également servir de référence aux autres entités dont les ...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 58·fr
    ...une 2ème copie originale pour servir d'acte de propriété Journal ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 6·fr
    ...itement de référence appelé à servir de base au décompte de la ret...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 34·fr
    ...parallélisme des dents devant servir de supports de bridge. Envisa...
  • Journal Officiel·1981 / N°076·page 10·fr
    ...Toutefois la note de couverture peut servir de preuve. Art. 5. — ...
  • Annonces Légales·2023 / N°021·page 17·fr
    ...tion des jetons de présence à servir aux administrateurs au titre ...
  • Annonces Légales·2011 / N°042·page 20·fr
    ...Conception et fabrication de toutes pièces pouvant servir au secte...
  • Journal Officiel·2020 / N°078·page 23·fr
    ...el et ne peuvent en aucun cas servir pour une finalité autre que c...
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 20·fr
    ...pour servir et valoir ce que de droit. Le Gérant N° B-986/1 # CO...
  • Annonces Légales·2021 / N°026·page 4·fr
    ... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...
  • Annonces Légales·2024 / N°035·page 13·fr
    ...tion des jetons de présence à servir aux administrateurs au titre ...
  • Annonces Légales·2009 / N°144·page 14·fr
    ...Il pourrait, compte tenu de sa situation et de sa superficie, serv...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 64·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs. ...