15 266 résultats pour ""COMIT""
- Journal Officiel·2024 / N°015·page 2·fr... contrôleur en chef d'Etat au comité du contrôle d'Etat relevant d...
- Journal Officiel·2019 / N°092·page 110·fr...es subséquents, Vu l'avis du comité de contrôle de la conformité ...
- Journal Officiel·1998 / N°041·page 5·fr...971 portant création du fonds comité de rédaction Projet de Proto...
- Journal Officiel·1982 / N°075·page 6·fr...sur avis du comité scientifique permanent de l'établissement. Art...
- Journal Officiel·1966 / N°018·page 32·fr...ur, auprès de la Direction du Comité de la Foire, Palais Consulair...
- Annonces Légales·2024 / N°074·page 5·fr...Il a été décidé d'écrire un nouveau Comité Syndical composé des me...
- Journal Officiel·2023 / N°049·page 2·fr...ublics, représentante du Haut Comité du contrôle administratif et ...
- Journal Officiel·1974 / N°016·page 8·fr...suppléé par un des membres du Comité de Direction choisis dans l'o...
- Journal Officiel·1974 / N°057·page 18·fr...— Comité de Direction** En plus du Directeur de l'Association, le...
- Journal Officiel·1983 / N°074·page 19·fr...ons de Secrétaire Général du Comité Culturel Régional de Sousse. ...
- Journal Officiel·2001 / N°061·page 41·fr...s équivalents délivrés par un comité spécialisé après l’accompliss...
- Journal Officiel·2002 / N°074·page 38·fr...Ministère des Finances -Comité Général des Assurances- **Domaine d...
- Journal Officiel·2006 / N°078·page 15·fr...ustrie ; - un représentant du comité national de l’évaluation des ...
- Journal Officiel·1974 / N°078·page 27·fr...— Comité de direction. En plus du directeur de l'association le c...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 22·fr...Membres du Comité de Direction : MM. Ali ben Sliman; Béchir El H...
- Annonces Légales·2021 / N°029·page 13·fr...Fixation de la rémunération des membres du Comité d'Audit. 10. Fix...
- Journal Officiel·2003 / N°069·page 10·fr...men de toute question dont le Comité serait saisi avant la date de...
- Journal Officiel·2016 / N°067·page 7·fr...tre Nord-Sud), adoptée par le comité des ministres du conseil de l...
- Journal Officiel·1987 / N°065·page 8·fr...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
- Journal Officiel·1989 / N°059·page 6·fr...Sidi'Ahmed Taya, Président du Comité Militaire de Salut National, ...