Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 511 résultats pour ""RISE""
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 9·fr
    ...Les recommandations et les propositions du conseil sont prises à l...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 13·fr
    ...ielle le 9 février 1965, Entreprise des Travaux Publics; Kilani, d...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 20·fr
    ..., à 9 heures à l'audience des crises du Tribunal de Première Insta...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 15·fr
    ...ion de la Partie requise n'autorise pas la poursuite de la même in...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 54·fr
    ... et du Gaz, et ceux de l'entreprise chargée par cette dernière de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 27·fr
    ...Exploitation d'une entreprise de travaux publics et privés, de bât...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 30·fr
    ...t Tunisien d'une part, l'entreprise Tunisienne d'activités pétroli...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 6·fr
    ...(bis) de la présente loi sont prises nonobstant les sanctions les ...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 24·fr
    ...FINOC CHIARO Angelo, pris pour assister et autoriser sa dite épous...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 24·fr
    ...e, conformément aux décisions prises par le conseil de gestion de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 29·fr
    ...'acquisition, la location, la prise à bail, l'installation, l'expl...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 54·fr
    ...quant à l'extension de l'entreprise et l'exécution des travaux de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 26·fr
    ...Entreprise de travaux publics et privés. Durée : Trente années à ...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 28·fr
    ... colonne à une température comprise entre 0 et 200°C. Le présent ...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 26·fr
    ...— La liste des agents à titulariser est établie au vu du résultat ...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 32·fr
    ...rvices au personnel de l'entreprise, notamment par toutes espèces ...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 20·fr
    ...u marché ou par des décisions prises en exécution de la réglementa...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 51·fr
    ...e morale, le gérant de l'entreprise doit remplir les conditions su...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 12·fr
    ...t pulvérulentes, doivent être prises toutes dispositions susceptib...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 18·fr
    ...Les enchériseurs doivent se munir dès à présent de l'autorisation ...