Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 511 résultats pour ""RISE""
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 6·fr
    ...Les familles sont alors informées de la décision prise. TITRE IV....
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 16·fr
    ...issements publics et les entreprises publiques. Art. 3. — La norm...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 27·fr
    ... propriété industrielle, Entreprise dite : Veb Maschinenfabrik Hal...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 5·fr
    ...e d'affaires global de l'entreprise ». ## Taxe de formalités doua...
  • Annonces Légales·2019 / N°058·page 2·fr
    ...au système comptable des entreprises, ainsi que du contrôle intern...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 18·fr
    ...Les décisions de la Commission sont prises à la majorité absolue d...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 45·fr
    ...d'un fonds de commerce d'entreprise d'électricité et de commerce d...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 14·fr
    ...ulteurs tunisiens par voie de crise sur les marchés et d'affichage...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 13·fr
    ...Sud du secteur de Regalga (comprise entre la fin de la limite Est ...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 30·fr
    ...ée Générale Extraordinaire autorise le Conseil d'Administration a ...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 7·fr
    ...ve conformément aux décisions prises par le conseil de gestion de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 9·fr
    ...ve conformément aux décisions prises par le conseil de gestion de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 2·fr
    ...ministratifs et dans les entreprises publiques ou privées tunisien...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 3·fr
    ...Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres p...
  • Journal Officiel·1997 / N°072·page 4·fr
    ...Raja Fakhfakh, juge de l'entreprise au tribunal de première instan...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 7·fr
    ...quel elles sont effectivement prises. Art. 65. - Le transfert de ...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 4·fr
    ...La décision de la commission est prise à la majorité des voix. En ...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 23·fr
    ...Une salle renfermant une entreprise de pattes occupée en location ...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 30·fr
    ... Société « SOLMETIR », « ENTREPRISE DE TRAVAUX DE TRAITEMENT DU SO...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 39·fr
    ...# NOMINATION DES GERANTS Par une délibération extraordinaire pris...