Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 511 résultats pour ""RISE""
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 10·fr
    ...en vigueur relatives aux entreprises publiques. Art. 21. - Sont s...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 14·fr
    ...— Les décisions du jury sont prises à la majorité de ses membres p...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 2·fr
    ...u marché ou par des décisions prises en exécution des décrets orga...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 22·fr
    ... aucune revendication ne sera prise en considération après ce déla...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 21·fr
    ...la société et accomplir ou autoriser tous les actes et opérations ...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 11·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 80·fr
    ...En-Nefafta, conformément à la Prise de la Réquisition d'Immatricul...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 21·fr
    ...res du matin à l'audience des crises du tribunal de première insta...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 16·fr
    ...Dans ce cadre, l'UBCI s'engage à régulariser cette opération de ra...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 36·fr
    ...Il peut, avant que l'infraction ne soit constatée régulariser sa s...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 41·fr
    ...Hassen Ben Mohamed Zaler avec prise de possession immédiate. 2) S...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 7·fr
    ...t Oued en traversant à deux reprises la M.C.107 puis le rejoint en...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 6·fr
    ...esures suivantes peuvent être prises par arrêté du Secrétaire d'Ét...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 16·fr
    ...s et sur les mesures de suivi prises en conséquence. il est assis...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 19·fr
    ...9 (17 sa-far 1379), portant reprise provisoire par l'État de la Ge...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 6·fr
    ...réseau sont supérieures aux reprises qui lui ont été faites au cou...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 28·fr
    ...rant à Tunis, 30, rue d'Isly, prise comme subrogée tutrice des min...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 20·fr
    ...0 heures à une température comprise entre 300 et 330°C, sous une p...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 23·fr
    ... ou indirecte dans toute entreprise se rapportant à toutes activit...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 14·fr
    ...Exploitation entreprise industrielle de textile. Durée : 99 année...