Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 46·fr
    ...Jawhara 2ème étage Sfax Créancier saisissant : Société Tunisie B...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 27·fr
    ...la mise à prix de l'immeuble des créanciers saisissants sus-indiqu...
  • Annonces Légales·2025 / N°089·page 10·fr
    ...En sa qualité de créancière hypothécaire saisissante. Partie sais...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 61·fr
    ...iers de la vente des meubles saisis appartenant à la société INCOT...
  • Annonces Légales·2012 / N°022·page 32·fr
    ...Est exempt de ces dispositions, la saisissante poursuivante ainsi ...
  • Annonces Légales·2018 / N°104·page 15·fr
    ...égorie et le taux d'intérêt choisis par ce dernier ainsi que la qu...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 5·fr
    ...Sont saisis par l'effet collectif attaché à l'acquisition de la Na...
  • Annonces Légales·2004 / N°096·page 3·fr
    ...74.212.046 Créancier saisisant : Najib Gassara, agriculteur, domi...
  • Annonces Légales·2005 / N°166·page 3·fr
    ... Kahloul Abdelkarime Sousse Saisissant Lachabi Ben Kilani Lachabi...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 39·fr
    ...Bourguiba escalier C – 2ème étage n° 8 Tunis Créancier saisissant...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 63·fr
    ...erte 1 n° 1238) au profit du saisisant Amen Bank (ex : crédit fonc...
  • Annonces Légales·2011 / N°135·page 32·fr
    ...Créancier saisissant : Monsieur Abdelkader Fgaier en sa qualité de...
  • Annonces Légales·2004 / N°155·page 6·fr
    ...ente aux enchères publiques Saisissant : Banque Internationale Ar...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 46·fr
    ...² bâtis dont 38 m² sur le TF saisis n° 74268 Sousse et un RDC comp...
  • Journal Officiel·1982 / N°018·page 18·fr
    ...ration formé de dix membres choisis par l'Assemblée Générale des A...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 30·fr
    ...130 - La vente des titres saisis peut être exécutée en une ou plus...
  • Annonces Légales·2013 / N°015·page 29·fr
    ...s en sa qualité de créancier saisisant et élisant domicile légal a...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 67·fr
    ...2007S03301VEPA1 # Vente aux enchères publiques Créancier saisiss...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 43·fr
    ...A 5ème étage n° 16 Sfax** 1- Créancier saisisant : Société génér...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 29·fr
    ...A- La partie saisissante les héritiers du défunt : Housin- Hasina-...