...ages en nature ne sont pas comprises dans les bases de la retenue ...

...La construction, l'aménagement, la location, la prise à bail, la g...

...mblée Générale Extraordinaire prise à l'unanimité le jeudi vingt m...

...ires, sauf décision contraire prise par le jury après examen du do...

... aux animaux de laboratoire et prise de température à ces animaux;

...es du matin, à l'audience des crises du Tribunal de Première Insta...

...58.449, reprise sous la parcelle cadastrale 976, C. Sousse-Nord. ...

...4°) Madame Maria Traina, veuve de Giacalone Nicolas ou Nicolo pris...

...s par les emprunteurs, seront prises en recettes par la B.N.A. à u...

...3°) Les délibérations prises par l'Assemblée Générale conformément...

...Entreprise de tous travaux de construction et d'équipement. — Sièg...

...s au pavillon du régime de la prise en charge intensive et chez le...

... Mheni pour la Société « Entreprise Ali Mheni et Compagnie », en q...

...que la loi du pavillon l'y autorise, n'est pas en mesure de prendr...

...— Avant toute prise de possession, le terrain nécessaire à la cons...

...mmerce consistant en une entreprise de peinture et de badigeon pla...

...aux fonctionnements de l'entreprise tel que matières premières pro...

...es d'après les certificats de prise en charge des recettes ou de r...

...cations précitées ne sera pas prise en considération par la commis...

...Société Anonyme ## SOCIETE D'ENTREPRISE ## ELECTRO MECANIQUES «...