Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 511 résultats pour ""RISE""
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 2·fr
    ...lui de la première législature de l'Assemblée Nationale sera prise
  • Journal Officiel·1991 / N°073·page 3·fr
    ...eur général de l'agence de maîtrise de l'énergie et ce, en remplac...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 19·fr
    ...— La prise en charge de tout son passif, y compris les frais et ch...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 9·fr
    ...Le Conseil d'Administration de l'association pourra autoriser cert...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 7·fr
    ...rs des suffrages exprimés, autoriser ce membre à participer au vot...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 5·fr
    ...nte ne puisse subsister et favoriser ainsi le développement de lar...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 29·fr
    ...— Sa veuve Souad bent Ali ben Abdallah prise personnellement ainsi...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 2·fr
    ...nt responsables des décisions prises à l'encontre de la dispositio...
  • Journal Officiel·1996 / N°070·page 6·fr
    ... de Ben Arous, juge de l'entreprise audit tribunal, - Tarek Braham...
  • Journal Officiel·1999 / N°010·page 9·fr
    ... divises lui revenant, c) la prise en charge des dépenses et des ...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 60·fr
    ...ou du sous-sol et toutes entreprises de construction et d'exploita...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 27·fr
    ...Aussi, l'établissement est-il appelé à maîtriser les procédés de t...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 3·fr
    ...taire d'État à la Présidence, prise après avis du Secrétaire d'Éta...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 8·fr
    ...— de la maîtrise ou d'un diplôme équivalent et perçoivent une inde...
  • Journal Officiel·1998 / N°031·page 8·fr
    ...Les décisions du jury sont prises à la majorité des voix des prése...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 58·fr
    ...- Pouvoir à donner pour la régularisation des décisions prises par...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 14·fr
    ...L'Assemblée Générale autorise le Conseil d'Administration à payer ...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 42·fr
    ...Les délibérations des Assemblées Générales seront prises à la majo...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 6·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de...
  • Journal Officiel·1985 / N°050·page 11·fr
    ...ès la première année de la maîtrise dans l'un des établissements s...