Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 40·fr
    ...NEER | HERRELLA OENHARO | MR PERISEOMI MOULIS | | SENTILI OSSARO...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 5·fr
    ...es règlements en vigueur sont prises pour assurer la sécurité du n...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 12·fr
    ...de la présente Convention est prise en considération pour la déter...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 7·fr
    ...Ce retrait aura les mêmes effets que la reprise visée à l'article ...
  • Journal Officiel·1990 / N°043·page 4·fr
    ...unisien, d'une part et l'entreprise tunisienne d'activités pétroli...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 14·fr
    ...candidats titulaires d'une maîtrise, d'un diplôme d'une école nati...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 21·fr
    ...triculée sous le nom de « LA PARISETTE », titre foncier 48.410, ay...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 26·fr
    ...348, N° 349, la Société en nom collectif dénommée « ENTREPRISE YOU...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 7·fr
    ...Les décisions de la chambre de discipline sont prises à la majorit...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 40·fr
    ...ière Instance de Sousse, d'autoriser la délivrance d'un duplicata ...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 5·fr
    ...es Nations Unies en vue de favoriser le respect universel et l'obs...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 29·fr
    ...— Du procès-verbal d'une délibération prise le 18 juillet 1975 par...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 19·fr
    ...1.000.000 de francs, outre la prise en charge des cinq rentes d'en...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 14·fr
    ... de la société et faire et autoriser tous les actes et opérations ...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 5·fr
    ...— Appareils cinématographiques de prises de vue et de projection e...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 19·fr
    ...r être valables, devront être prises à la double majorité en nombr...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 10·fr
    ...de l'Etat d'envoi les mesures prises pour la sauvegarde et l'admin...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 43·fr
    ...e Tozeur (dont le prononcé autorise l'exécution) L'officier publi...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 24·fr
    ...iété Franco-Tunisienne d'Entreprises et de Travaux Métalliques » s...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 32·fr
    ...res du matin à l'audience des crises du Tribunal de 1ère Instance ...