Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1997 / N°013·page 3·fr
    ... 3 mai 1993, relative au haut comité du contrôle administratif et ...
  • Journal Officiel·1970 / N°005·page 35·fr
    ...S SOCIALES ET À L'HABITAT ## COMITÉ D'ENTREPRISE Par arrêté du S...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 9·fr
    ... décembre 1974, organisant la comité consultatif des ristournes su...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 11·fr
    ...Monsieur Hamda El Karoui b) En qualité de membres du Comité de Di...
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 32·fr
    ...ationale, - de participer aux comités de gestion des avantages acc...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 6·fr
    ...ustrielle et institution d'un comité des eaux; Vu le décret N° 58...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 79·fr
    ... avances et acomptes AC7 422. Comités et autres organes représenta...
  • Journal Officiel·2000 / N°058·page 2·fr
    ...1765 Nomination des membres du comité consultatif des hydrocarbure...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 52·fr
    ...ssemblée a décidé de créer un comité intergouvernemental spécial à...
  • Journal Officiel·2006 / N°056·page 2·fr
    ...t création et organisation du comité technique de suivi des décès ...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 10·fr
    ...## ARTICLE 6 ### Délégués du personnel - Comité d'entreprise L'i...
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 4·fr
    ...d'économie et de gestion peut proposer au comité scientifique perm...
  • Journal Officiel·2022 / N°029·page 2·fr
    ...742 ## Ministère des Transports Nomination de membres au Comité n...
  • Journal Officiel·2015 / N°033·page 2·fr
    ...835 Nomination du président du comité médical au conseil d'adminis...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 9·fr
    ...ation continue; Vu l'avis du comité de direction à l'Ecole Nation...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 5·fr
    ...suppléé par un des membres du Comité de Direction choisis dans l'o...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 3·fr
    ...— Le Directeur est assisté par un Comité de Direction comprenant :...
  • Journal Officiel·2015 / N°084·page 2·fr
    ...2544 Ministère du Transport Nomination des membres au comité nati...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 3·fr
    ...a République tunisienne et le comité international de la croix-rou...
  • Journal Officiel·1985 / N°038·page 4·fr
    Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors ...