Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 12·fr
    ...suppléé par un des membres du Comité de Direction choisis dans l'o...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 24·fr
    ...— Comité de Direction En plus du Directeur de l'Association, le C...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 6·fr
    ...Les membres du Comité de direction sont tenus de mettre à la dispo...
  • Journal Officiel·1993 / N°082·page 6·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 23·fr
    ...e ; 6) met, en l'absence d'un comité d'entreprise, et après examen...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 31·fr
    ...Par ailleurs, le lancement de plusieurs projets d’une façon concom...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 18·fr
    ...a première réunion du nouveau comité de la Caisse d'entraide de Tu...
  • Journal Officiel·1995 / N°086·page 12·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Journal Officiel·1998 / N°058·page 45·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 10·fr
    ... cession au vu de l'accord du Comité Consultatif des Mines. Cet ar...
  • Journal Officiel·1981 / N°037·page 15·fr
    ... | 1 | Secrétaire Général du Comité Culturel Régional de Sidi-Bou...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 58·fr
    ...sique de Sfax, Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 22·fr
    ...suppléé par un des membres du Comité de Direction choisis dans l'o...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 24·fr
    ...e l'accord de principe | - le comité national des établissements s...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 12·fr
    ...— Il est institué, dans chaque Gouvernorat, un Comité régional d'o...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 14·fr
    ...loite, Vu l'avis émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Journal Officiel·1983 / N°011·page 15·fr
    ...** Mohamed Mondher Dhralef **Comité National de Solidarité Social...
  • Journal Officiel·2006 / N°024·page 2·fr
    ...693 Nomination du président du comité médical au conseil d'adminis...
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 29·fr
    ...ur suivi, - de participer aux comités de gestion des projets et pr...
  • Journal Officiel·1994 / N°003·page 2·fr
    ...on de secrétaires généraux de comités culturels régionaux 63 # Mi...