...t des débats et des décisions prises. Le procès-verbal est désign...

...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...

...Les décisions sont prises à la majorité des votants. En cas de par...

...portant au moins une bille en prise avec le filetage, est soumise ...

... services civils effectifs comprise entre deux ans au moins et qua...

... saurait être réduit par la reprise des apports des associés sorta...

... sauf décision de prorogation prise par le conseil d'administratio...

..., toutes mesures ou décisions prises par les autorités administrat...

... de l'Administration des Entreprises | | 240 000 | 240 000 | 240 ...

...Sfax, rue Barthou En application de la décision prise, le 30 mai ...

...Il peut, avant que l'infraction ne soit constatée, régulariser sa ...

...même pièce, déclarer qu'il autorise le candidat à contracter cet e...

... la SOCIÉTÉ TUNISIENNE D'ENTREPRISES ET DE VENTES (SOTEVI) dont le...

...llules, à des températures comprises entre 20 et 55°C, et que l'on...

...solution à une température comprise entre le point d'ébullition de...

...nis, 11, Passage Romano, avec prise de possession immédiate. Pour...

...res du matin à l'audience des Crises du Tribunal de Première Insta...

...4°) Madame Maria TRAINA Vve de GIACALONE NICOLAS ou Nicolo prise e...

...Elle peut être renouvelée à deux reprises, pour une période égale....

...t poursuivi ou de nature à favoriser par voie de création de nouve...