...Outre la prise en charge par l'adjudicataire éventuel de la route ...

...tin à la salle d'audience des crises du tribunal de première insta...

...— Les entreprises agricoles ou de pêche réalisant des opérations d...

...l'entreprise tunisienne d'activités pérennes (PTAP) et la société ...

...nte ne puisse subsister et favoriser ainsi le développement de lar...

...ayant son siège social à Sfax route de Tunis km 3, prise en la per...

...La prise de possession intervendra dès la publication du présent d...

...ième année suivant la date de prise de possession, louer, vendre o...

... partir de la 3ème feuille comprise. La limite de quarante hectol...

...rojet dans toutes ses phases (prise de vues, sonorisation, montage...

...Les décisions du jury sont prises à la majorité des voix. En cas d...

...ciété d'Importation et d'Entreprise Tunisienne (S.I.E.T.). Société...

... fraction de granulométrie comprise entre 1 et 10 mm, de préférenc...

...ux-mêmes, soit au moyen d'une prise en charge par les organismes d...

...e continu dont la moyenne est prise en compte avec un coefficient ...

...ion collective extraordinaire prise le 30 novembre 1961, par les m...

...u fonds d'industrie et d'entreprise exploité par la Société appore...

...t tunisien d'une part, l'entreprise tunisienne d'activités pétroli...

...les progrès qui doivent caractériser la nature des prestations fou...

...Le conseil d'administration de l'association pourra autoriser cert...