Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 511 résultats pour ""RISE""
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 34·fr
    ...Le conseil d'administration de l'association pourra autoriser cert...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 13·fr
    ...gie le 9 décembre 1970 l'Entreprise Géothnika demeurant à Tunis, 1...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 6·fr
    ...L'autorité maritime ne peut autoriser que les débarquement des pas...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 22·fr
    ...D'une décision collective prise à l'unanimité des quatre Sociétés ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 14·fr
    ... rapport spécial sur les entreprises et marchés faits avec la coop...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 17·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 38·fr
    ...Pour Extrait N° B-1481 --- ## ENTREPRISE LOUIZI FRERES S.A.R.L...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 17·fr
    ...— Les agents des entreprises publiques ou privées titulaires d'une...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 13·fr
    ...1.000.000 de francs, outre la prise en charge des cinq rentes d'en...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 17·fr
    ...est à Tunis, 11, rue d'Alger, prise en la personne de M. Chikly Lu...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 26·fr
    ...jet l'exploitation d'une entreprise de transports publics de march...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 12·fr
    ...Aux termes d'une délibération prise le 31 mars 1956, l'Assemblée G...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 12·fr
    ...Elle peut également autoriser seulement un encouragement. Il pourr...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 17·fr
    ...Aux termes d'une délibération prise le 10 juillet 1962, l'Assemblé...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 11·fr
    ...Elle mettra tout en œuvre pour favoriser la formation et le perfec...
  • Journal Officiel·1989 / N°086·page 5·fr
    ... g) les mesures de protection prises ou projetées hors du site; h)...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 7·fr
    ...— Une Campagne Nationale d'Identification sera entreprise dans le ...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 9·fr
    ...- D'autoriser les programmes de recherche entrant dans le cadre de...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 7·fr
    ...ef de laboratoire et les entreprises concernées. Journal Officiel...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 15·fr
    ...acquisition, la construction, prise à bail, aménagement, de tous i...